7 juin 2024
9
délibérations
3
Urbanisme & Travaux
2
Culture & Patrimoine
2
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
Acquisition de 2 places de parking (n° 4 et n° 5), sises Résidence PUTSINUS, cadastrés C 903, lieu-dit « La Ville »
AMENAGEMENT Aménagement des abords du Collège
Cession d'une parcelle n'ue non c'onstructible en zone NPi, s'is « Le Petit Bourroux », cadastré A 265 d'une s'uperficie de 1 466 m²
C'onstitution d'une s'ervitude de passage sur la parcelle communale C286 au profit de M. Arnaud MIEL
Cession d'un bien immobilier appartenant au domaine privé communal
Subventions aux associations 2024 attributions complémentaires
Remboursement davance dachat à Madame le Maire
Convention de subvention relative à la capture, lidentification et la stérilisation des chats errants non identifiés
Modification du tableau des effectifs
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