2 juillet 2025

032 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE Convention de rétrocession des espaces et équipements communs de l'opération immobilière « Les villas de Balzac »

033 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE Convention de rétrocession des espaces et équipements communs du lotissement Les hauts du parc

034 PATRIMOINE Acquisition d'une parcelle nue non constructible en zone NPi, sise « Le Grand Bourroux », cadastré A 62 d'une superficie de 3697 m²

043 SIEIL Validation d'une Convention de mandat relative à l'organisation de la procédure dAppel à Initiative Privée pour le déploiement de bornes de recharge pour véhicules électriques et hybride

037 FINANCES Tarifs du restaurant scolaire applicables au 1er septembre 2025

038 FINANCES Tarifs des services municipaux Dérogations scolaires 2024-2025

039 FINANCES Tarifs Municipaux 2025 photocopies

040 FINANCES Budget Communal 2025 Décision modification n°1 et actualisation des Autorisations de Programme Crédits de paiement

035 PATRIMOINE Désaffectation pour déclassement du domaine public communal d'une portion d'un espace commun, situé dans le lotissement "Bel Air 1"

036 PATRIMOINE Désaffectation pour déclassement du domaine public communal d'une portion d'un espace commun, situé dans le lotissement "Les Varennes de la Bréanderie"

030 AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES — Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 7 avril 2025

031 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE Composition du Conseil communautaire de la Communauté de Communes fixée dans le cadre d'un accord local

041 INTERCOMMUNALITE Approbation de la convention de mise à disposition et de cogestion des locaux 2024-2025 relative à lEnfance-Jeunesse

045 RESSOURCES HUMAINES Création d'un poste permanent dadjoint technique territorial aux services techniques