Conseil municipal du 2026-02-13
8
délibérations
3
Finances & Budget
3
Ressources humaines
1
Administration
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (8)
2026 — 005 - FINANCES Reversement à lEPCI de laccompagnement financier «Service public de la petite enfance» (SPPE) Exercice 2025
2026 — 004 - FINANCES Travaux de réhabilitation de léglise Notre-Dame
2026 — 003 - FINANCES Convention fixant les modalités de la participation du SIGEMVI aux frais de fonctionnement supportés par la commune de Montbazon
2026 — 006 - RH Création dun poste permanent dAdjoint technique territorial aux écoles
2026 — 007 - RH Création d'emploi non permanent pour faire face à un besoin
2026 — 008 - RH Modalités de réalisation des heures complémentaires et supplémentaires
2026 — 001 - Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 1er décembre 2025
2026 — 002 - URBANISME Instauration du permis de démolir
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