12 décembre 2024

FINANCES : Budget Communal — Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2025 dans la limite des crédits ouverts au budget 2024

FINANCES : Tarifs municipaux 2025

FINANCES : Budget communal 2024 Décision modificative n°2 et actualisation des Autorisations de Programme Crédits de paiement

INTERCOMMUNALITE : CCTVI Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service assainissement non collectif

INTERCOMMUNALITE : CCTVI Rapport annuel 2023 - sur le prix et la qualité du service assainissement collectif

FINANCES : Budget Effondrement du coteau Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2025 dans la limite des crédits ouverts au budget 2024

INTERCOMMUNALITE : CCTVI Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service d'eau potable

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE : Convention de rétrocession des espaces et équipements communs du lotissement CRISTAL annexe 2

INTERCOMMUNALITE : Adhésion à un groupement de commande pour travaux d'entretien et fourniture dagrégats entre la CCTVI et ses Communes membres

INTERCOMMUNALITE : CCTVI Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés

RESSOURCES HUMAINES : Recensement de la population 2025 et enquête famille recrutement des agents recenseurs

RESSOURCES HUMAINES : Création d'emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité

RESSOURCES HUMAINES : Instauration du régime indemnitaire des agents de la filière police municipale