3 octobre 2024
13
délibérations
4
Urbanisme & Travaux
4
Ressources humaines
3
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
040 AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE — Dénomination de la voie et de la numérotation du lotissement CRISTAL situé entre la rue de la Galaxie et la rue des Lacs dAmour
041 DOMAINE et PATRIMOINE Cession de la parcelle C n° 3152 située «64 chemin de la Bréanderie»
042 DOMAINE et PATRIMOINE Cession de la parcelle C n° 3153 située «66 chemin de la Bréanderie»
046 FINANCES Garantie demprunt pour la construction de 8 logements sociaux situés rue du Clos de limage par le Groupe 3F Centre Val de Loire
047 Rh — Convention Cadre Dadhesion A la Mission Daccompagnement A Larchivage Proposee par le Cdg 37
048 Rh — Modification de la Duree D un Emploi Permanent A Temps Non Complet
050 Rh — Adhesion au Contrat Groupe Souscrit par le Cdg37
051 RH — Création d'emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité
043 FINANCES Subventions aux associations
044 FINANCES Admission en non — valeurs de produits irrécouvrables
045 FINANCES Budget communal 2024 Décision modificative n°1
049 Rh — Modification du Tableau des Effectifs
052 INTERCOMMUNALITÉ Rapport annuel d'activité 2023 du SIEIL
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