13 mars 2024
13
délibérations
4
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
3
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
FINANCES — Présentation du Rapport dOrientations Budgétaires 2024
FINANCES Tarifs municipaux 2024
FINANCES Tarifs du restaurant scolaire applicables au 1er septembre 2024
FINANCES Tarifs des services municipaux Dérogations scolaires 2023-2024
PATRIMOINE Constitution d'une servitude de passage sur la parcelle communale C286
PATRIMOINE Création d'une servitude de passage au profit de la Commune sur les parcelles C308 et C1105
PATRIMOINE Création d'une servitude de passage au profit de la Commune sur la parcelle C1150
RESSOURCES HUMAINES Modification de la durée de service d'un emploi à temps non complet
RESSOURCES HUMAINES Création d'emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité
RESSOURCES HUMAINES Création d'emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité
INSTITUTIONS ET VIE LOCALE — Modification de la composition des commissions communales
ENSEIGNEMENT Demande de prolongation de la dérogation aux rythmes scolaires
POLITIQUE DE LA VILLE Approbation du dispositif TERRITOIRES ENGAGES POUR LA NATURE
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