Conseil municipal du 2025-12-15

Monteneuf 15 décembre 2025 9 délibérations
Document source

9

délibérations

3

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

2

Environnement

Résumé

Synthèse

9 délibérations - subventions santé de la famille chemins de fer français - devis taillage de fossée et des talus - Tarification parcelle et cession d'un terrain communal - Acte d'engagement marché public église - Désaffectation, déclassement, et acquisition d'une voie du domaine public - Subventions fournitures scolaires école ST Marie - Convention territoriale globale - Convention prestations activités dans et autour des arbres - Mise en place d'une compte épargne temps (C.E.T)

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Délibérations (9)

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2025

subventions santé de la famille chemins de fer français

2025

devis taillage de fossée et des talus

2025

Subventions fournitures scolaires école ST Marie

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2025

Tarification parcelle et cession d'un terrain communal

2025

Désaffectation, déclassement, et acquisition d'une voie du domaine public

🌱 Environnement 2 délibérations
2025

Convention territoriale globale

2025

Convention prestations activités dans et autour des arbres

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

Acte d'engagement marché public église

👥 Ressources humaines 1 délibération
2025

Mise en place d'une compte épargne temps (C.E.T)

WEB megalis:2025:20593:2025-12-15
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