CM
15 décembre 2025
Monteneuf
9 délibérations
9
délibérations
3
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
2
Environnement
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Délibérations (9)
Finances & Budget
3 délibérations
2025
Subventions santé de la famille chemins de fer français
2025
Devis taillage de fossée et des talus
2025
Subventions fournitures scolaires école ST Marie
Urbanisme & Travaux
2 délibérations
2025
Tarification parcelle et cession d'un terrain communal
2025
Désaffectation, déclassement, et acquisition d'une voie du domaine public
Environnement
2 délibérations
2025
Convention territoriale globale
2025
Convention prestations activités dans et autour des arbres
Culture & Patrimoine
1 délibération
2025
Acte d'engagement marché public église
Ressources humaines
1 délibération
2025
Mise en place d'une compte épargne temps (C.E.T)
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