16 octobre 2024
21
délibérations
11
Finances & Budget
3
Ressources humaines
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (21)
Risque prévoyance
Mutuelle santé
Annulation Délibération D2024 — 03-03 - Décision modificative
Décision modificative budget 71400 ajustement amortissement et affectation du résultat
Liste non valeurs
Régularisation délibération D2024 — 03-04 - ajustement café-commerce Loyer
Annulation Délibération D2024 — 04-02 Charges de fonctionnement RPI
Annulation Délibération D2024 — 04-03 - Participation Charges de fonctionnement Ecole Ste Marie
Participation aux Charges de fonctionnement Ecole St Marie 2023-2024
Fournitures scolaires Ecole Ste Marie Monteneuf 2024-2025
Subvention Les amis des chats l'ibres de Beignon
Suppression poste agent de maitrise — création poste agent technique
Recrutement stagiaire adjoint technique territorial
Modification tableau des effectifs
Convention S'AUR — Pression des bouches et poteaux incendie
Sispea
Convention Megalis Bretagne — Implantation d'une armoire technique
Opération argent de poche — Modification tranche dâge
Cession parcelle communale ZO 0079
Cession portions parcelle ZO 00271
Convention Morbihan Energies — Eclairage stade de foot
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