Conseil municipal du 2024-02-12
Monteneuf
12 février 2024
9 délibérations
9
délibérations
3
Autres decisions
2
Culture & Patrimoine
2
Urbanisme & Travaux
Résumé
Synthèse
9 délibérations
- Nouveau contrat fourrière
- Extension électrique Morbihan Energies dossier Sylvain HENRY
- Convention Morbihan Energies Luminaires Salle des fêtes
- Retraite B Mahias convention CDG
- Mise en place Decret 2023-1006 pour apllication aux contractuels
- Restauration prime achat exceptionnelle après avis du CST
- Régularisation Restes à réaliser
- Renouvellement du classement de la réserve des Landes
- Encadrement prix achat des terrains communaux
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Autres decisions
3 délibérations
20240103
Restauration prime achat exceptionnelle après avis du CST
20240104
Mise en place Decret 2023 — 1006 pour apllication aux contractuels
20240105
Retraite B Mahias convention CDG
🎭
Culture & Patrimoine
2 délibérations
20240101
Renouvellement du classement de la réserve des Landes
20240106
Encadrement prix achat des terrains communaux
🏗️
Urbanisme & Travaux
2 délibérations
20240108
Convention Morbihan Energies Luminaires Salle des fêtes
20240109
Extension électrique Morbihan Energies dossier Sylvain HENRY
💶
Finances & Budget
1 délibération
20240102
Régularisation Restes à réaliser
🌱
Environnement
1 délibération
20240110
Nouveau contrat fourrière
WEB
megalis:2024:20593:2024-02-12
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