Conseil municipal du 2024-10-16

Monteneuf 16 octobre 2024 21 délibérations
Document source

21

délibérations

11

Autres decisions

3

Environnement

2

Sécurité

Résumé

Synthèse

21 délibérations - Subvention Les amis des chats libres de Beignon - Opération argent de poche - Modification tranche d'âge - SISPEA - D2024-05-19 - Cession portions parcelle ZO 00271 - Cession parcelle communale ZO 0079 - Convention Megalis Bretagne - Implantation d'une armoire technique - Convention SAUR - Pression des bouches et poteaux incendie - Convention Morbihan Energies - Eclairage stade de foot - Fournitures scolaires Ecole Ste Marie Monteneuf 2024-2025 - Participation aux Charges de fonctionnement Ecole St Marie 2023-2024 - Annulation Délibération D2024-04-03 - Participation Charges de fonctionnement Ecole Ste Marie - Annulation Délibération D2024-04-02 Charges de fonctionnement RPI - Modification tableau des effectifs - Recrutement stagiaire adjoint technique territorial - Suppression poste agent de maitrise - création poste agent technique - Régularisation délibération D2024-03-04 - ajustement café-commerce Loyer - Liste non valeurs - Annulation Délibération D2024-03-03 - Décision modificative - Risque prévoyance - Décision modificative budget 71400 ajustement amortissement et affectation du résultat

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (21)

📄 Autres decisions 11 délibérations
20240503

Annulation Délibération D2024 — 03-03 - Décision modificative

20240505

Liste non valeurs

20240506

Régularisation délibération D2024 — 03-04 - ajustement café-commerce Loyer

20240507

Suppression poste agent de maitrise — création poste agent technique

20240508

Recrutement stagiaire adjoint technique territorial

20240510

Annulation Délibération D2024 — 04-02 Charges de fonctionnement RPI

20240511

Annulation Délibération D2024 — 04-03 - Participation Charges de fonctionnement Ecole Ste Marie

20240513

Participation aux Charges de fonctionnement Ecole St Marie 2023-2024

20240517

Convention Megalis Bretagne — Implantation d'une armoire technique

20240520

SISPEA

20240522

Opération argent de poche — Modification tranche d'âge

🌱 Environnement 3 délibérations
20240509

Modification tableau des effectifs

20240518

Cession parcelle communale ZO 0079

20240519

D2024 — 05-19 - Cession portions parcelle ZO 00271

🛡️ Sécurité 2 délibérations
20240501

Risque prévoyance

20240516

Convention SAUR — Pression des bouches et poteaux incendie

💶 Finances & Budget 2 délibérations
20240504

Décision modificative budget 71400 ajustement amortissement et affectation du résultat

20240521

Subvention Les amis des chats libres de Beignon

❤️ Social & Santé 1 délibération
20240502

Mutuelle santé

🎓 Éducation 1 délibération
20240514

Fournitures scolaires Ecole Ste Marie Monteneuf 2024-2025

Sport 1 délibération
20240515

Convention Morbihan Energies — Eclairage stade de foot

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:20593:2024-10-16
Ouvrir →

📬 Suivre Monteneuf

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.