Conseil municipal du 2024-06-07

Monteneuf 7 juin 2024 14 délibérations
Document source

14

délibérations

9

Autres decisions

2

Environnement

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

14 délibérations - Rectificatif Délibération D2024-03-05 Renouvellement du classement de la réserve des Landes - Régularisation Décision modificative : ajout pj .xml - Point à temps automatique OBC - Convention multi services FDGDON 2024-2025-2026 - SADER Morbihan Energies Convention portant sur la mise à disposition d'un terrain pour un poste de transformation lieu d - SADER Morbihan Energies Convention de servitudes pour le passage d'une ligne électrique souterraine lieu dit La Noé - Achat d'un véhicule utilitaire services techniques - SMACL : désignation d'un mandataire mutualiste - Renouvellement du classement de la réserve des Landes - Réajustement du loyer commerce café - Annule et remplace envoi de ce jour sous numéro d'acte D2023_03_02 - Evolution parc informatique - Décision modificative budget prinicipal 71400 - Evolution du parc informatique - Proposition de délibération D2024-03-02 à huis clos

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Délibérations (14)

📄 Autres decisions 9 délibérations
2024

Point à temps automatique OBC

2024

Convention multi services FDGDON 2024-2025-2026

2024

Achat d'un véhicule utilitaire services techniques

2024

SMACL : désignation d'un mandataire mutualiste

2024

Renouvellement du classement de la réserve des Landes

2024

Réajustement du loyer commerce café

2024

Proposition de délibération D2024 — 03-02 à huis clos

20240303

Régularisation Décision modificative : ajout pj .xml

20240305

Rectificatif Délibération D2024 — 03-05 Renouvellement du classement de la réserve des Landes

🌱 Environnement 2 délibérations
2023

Evolution du parc informatique

2024

Annule et remplace envoi de ce jour sous numéro d'acte D2023_03_02 - Evolution parc informatique

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

SADER Morbihan Energies Convention portant sur la mise à disposition d'un terrain pour un poste de transformation lieu dit La Noé

2024

SADER Morbihan Energies Convention de servitudes pour le passage d'une ligne électrique souterraine lieu dit La Noé

💶 Finances & Budget 1 délibération
2024

Décision modificative budget prinicipal 71400

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