CM

7 juin 2024

Monteneuf 14 délibérations

14

délibérations

9

Autres decisions

2

Numérique

2

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (14)

Autres decisions 9 délibérations
2024

Point à temps automatique OBC

2024

Convention multi services FDGDON 2024-2025-2026

2024

Achat d'un véhicule utilitaire services techniques

2024

SMACL : désignation d'un mandataire mutualiste

2024

Renouvellement du classement de la réserve des Landes

2024

Réajustement du loyer commerce café

2024

Proposition de délibération D2024 — 03-02 à huis clos

Régularisation Décision modificative : ajout pj .xml

Rectificatif Délibération D2024 — 03-05 Renouvellement du classement de la réserve des Landes

Numérique 2 délibérations
2023

Evolution du parc informatique

2024

Annule et remplace envoi de ce jour sous numéro dacte D2023_03_02 - Evolution parc informatique

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

SADER Morbihan Energies Convention portant sur la mise à disposition d'un terrain pour un poste de transformation lieu dit La Noé

2024

SADER Morbihan Energies Convention de servitudes pour le passage d'une ligne électrique souterraine lieu dit La Noé

Finances & Budget 1 délibération
2024

Décision modificative budget prinicipal 71400

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