Conseil municipal du 2024-02-12

Monteneuf 12 février 2024 9 délibérations
Document source

9

délibérations

6

Autres decisions

1

Urbanisme & Travaux

1

Événementiel & Tourisme

Résumé

Synthèse

9 délibérations - Nouveau contrat fourrière - Extension électrique Morbihan Energies dossier Sylvain HENRY - Convention Morbihan Energies Luminaires Salle des fêtes - Retraite B Mahias convention CDG - Mise en place Decret 2023-1006 pour apllication aux contractuels - Restauration prime achat exceptionnelle après avis du CST - Régularisation Restes à réaliser - Renouvellement du classement de la réserve des Landes - Encadrement prix achat des terrains communaux

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Délibérations (9)

📄 Autres decisions 6 délibérations
20240101

Renouvellement du classement de la réserve des Landes

20240102

Régularisation Restes à réaliser

20240103

Restauration prime achat exceptionnelle après avis du CST

20240104

Mise en place Decret 2023 — 1006 pour apllication aux contractuels

20240105

Retraite B Mahias convention CDG

20240109

Extension électrique Morbihan Energies dossier Sylvain HENRY

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
20240106

Encadrement prix achat des terrains communaux

🎉 Événementiel & Tourisme 1 délibération
20240108

Convention Morbihan Energies Luminaires Salle des fêtes

🌱 Environnement 1 délibération
20240110

Nouveau contrat fourrière

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