Conseil municipal du 2024-12-18

Monterblanc 18 décembre 2024 11 délibérations
Document source

11

délibérations

4

Culture & Patrimoine

2

Urbanisme & Travaux

2

Environnement

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Conclusions de l'étude pré opérationnelle en centre-bourg - Arrêt PLU commune de Saint-Avé - Avis de la commune de Monterblanc - Convention d'occupation du domaine public avec la SAS Le Jardin des P'tits Pas - Rétrocession de la voirie et de l'éclairage - Lotissement La promenade de Néa - Autorisation du Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement des budgets primitifs 2025 - Redevances d'occupation du domaine public par des commerçants - Rapport d'activité 2023 - Parc Naturel Régional du Golfe du Morbihan - Rapport d'activité 2023 - Morbihan Énergies - Rapport d'activité 2023 - Golfe du Morbihan - Vannes Agglomération - Convention utilisation missions facultatives CDG 56 - Vente du lot n°1 de la parcelle ZD729p - Lotissement le chemin de l'étang

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Délibérations (11)

🎭 Culture & Patrimoine 4 délibérations
2024

Convention d'occupation du domaine public avec la SAS Le Jardin des P'tits Pas

2024

Rétrocession de la voirie et de l'éclairage - Lotissement La promenade de Néa

2024

Redevances d'occupation du domaine public par des commerçants

2024

Vente du lot n°1 de la parcelle ZD729p — Lotissement le chemin de l'étang

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

Conclusions de l'étude pré opérationnelle en centre-bourg

2024

Arrêt PLU commune de Saint — Avé - Avis de la commune de Monterblanc

🌱 Environnement 2 délibérations
2024

Rapport d'activité 2023 — Parc Naturel Régional du Golfe du Morbihan

2024

Rapport d'activité 2023 — Morbihan Énergies

💶 Finances & Budget 1 délibération
2024

Autorisation du Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement des budgets primitifs 2025

📄 Autres decisions 1 délibération
2024

Rapport d'activité 2023 — Golfe du Morbihan - Vannes Agglomération

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

Convention utilisation missions facultatives CDG 56

WEB megalis:2024:20594:2024-12-18
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