CM

18 décembre 2024

Monterblanc 11 délibérations

11

délibérations

4

Culture & Patrimoine

2

Urbanisme & Travaux

2

Environnement

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Délibérations (11)

Culture & Patrimoine 4 délibérations
2024

Convention d'occupation du d'omaine public avec la S'AS Le J'ardin des Ptits Pas

2024

Rétrocession de la voirie et de léclairage - Lotissement La promenade de Néa

2024

Redevances doccupation du domaine public par des commerçants

2024

Vente du lot n°1 de la parcelle ZD729p — Lotissement le chemin de létang

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

C'onclusions de l'étude pré opérationnelle en c'entre-bourg

2024

Arrêt PLU commune de Saint — Avé - Avis de la commune de Monterblanc

Environnement 2 délibérations
2024

Rapport d'activité 2023 — Parc Naturel Régional du Golfe du Morbihan

2024

Rapport d'activité 2023 — Morbihan Énergies

Finances & Budget 1 délibération
2024

Autorisation du Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement des budgets primitifs 2025

Autres decisions 1 délibération
2024

Rapport d'activité 2023 — Golfe du Morbihan - Vannes Agglomération

Ressources humaines 1 délibération
2024

Convention utilisation missions facultatives CDG 56

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