13 juin 2024
21
délibérations
10
Finances & Budget
5
Urbanisme & Travaux
3
Culture & Patrimoine
Synthèse
Résumé intelligent disponible
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Débloquer Monterblanc — 9 €/moisDélibérations (21)
Approbation des comptes de gestion 2023
Désignation du Président de séance
Affectation résultat 2023 — Budget principal
Affectation résultat 2023 — BA dynamisation économique
Affectation résultat 2023 — BA lotissement le chemin de létang
Fongibilité des crédits en M57 pour l'année 2024
Tarification des services communaux
Produit amendes de police
PST Acquisition de matériel et de mobilier
Motion Association petites villes de France
Bilan des acquisitions et des cessions 2023
ADS Instruction dossiers enseignes — Convention GMVA
Echange de terrains sans soulte
Dénomination de voies
Projet parc éolien Locqueltas et Plaudren
Vente lot n°2 Lotissement le chemin de létang
Vente lot n°3 Lotissement le chemin de létang
Régularisation foncière Résidence le Pré Morbihan habitat
Convention lutte contre les déchets abandonnés
Organisation de la semaine scolaire
Modalités réservation salles élections législatives
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