13 juin 2024
21
délibérations
10
Autres decisions
3
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (21)
Approbation des comptes de gestion 2023
Désignation du Président de séance
Affectation résultat 2023 — BA lotissement le chemin de létang
Fongibilité des crédits en M57 pour l'année 2024
Vente lot n°2 Lotissement le chemin de létang
Vente lot n°3 Lotissement le chemin de létang
ADS Instruction dossiers enseignes — Convention GMVA
Dénomination de voies
Régularisation foncière Résidence le Pré Morbihan habitat
Projet parc éolien Locqueltas et Plaudren
Affectation résultat 2023 — Budget principal
Affectation résultat 2023 — BA dynamisation économique
Tarification des services communaux
Bilan des acquisitions et des cessions 2023
PST Acquisition de matériel et de mobilier
Echange de terrains sans soulte
Produit amendes de police
Convention lutte contre les déchets abandonnés
Organisation de la semaine scolaire
Motion Association petites villes de France
Modalités réservation salles élections législatives
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