Conseil municipal du 2024-06-13

Monterblanc 13 juin 2024 21 délibérations
Document source

21

délibérations

9

Autres decisions

3

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

21 délibérations - Régularisation foncière Résidence le Pré Morbihan habitat - Organisation de la semaine scolaire - Motion Association petites villes de France - Modalités réservation salles élections législatives - Projet parc éolien Locqueltas et Plaudren - Convention lutte contre les déchets abandonnés - ADS Instruction dossiers enseignes - Convention GMVA - PST Acquisition de matériel et de mobilier - Produit amendes de police - Vente lot n°3 Lotissement le chemin de l'étang - Vente lot n°2 Lotissement le chemin de l'étang - Tarification des services communaux - Bilan des acquisitions et des cessions 2023 - Fongibilité des crédits en M57 pour l'année 2024 - Affectation résultat 2023 - BA lotissement le chemin de l'étang - Affectation résultat 2023 - BA dynamisation économique - Dénomination de voies - Affectation résultat 2023 - Budget principal - Echange de terrains sans soulte - Désignation du Président de séance

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Délibérations (21)

📄 Autres decisions 9 délibérations
2024

Approbation des comptes de gestion 2023

20240402

Désignation du Président de séance

20240410

Affectation résultat 2023 — BA lotissement le chemin de l'étang

20240412

Fongibilité des crédits en M57 pour l'année 2024

20240415

Vente lot n°2 Lotissement le chemin de l'étang

20240416

Vente lot n°3 Lotissement le chemin de l'étang

20240421

ADS Instruction dossiers enseignes — Convention GMVA

20240423

Dénomination de voies

20240424

Régularisation foncière Résidence le Pré Morbihan habitat

💶 Finances & Budget 3 délibérations
20240406

Affectation résultat 2023 — Budget principal

20240408

Affectation résultat 2023 — BA dynamisation économique

20240414

Tarification des services communaux

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
20240413

Bilan des acquisitions et des cessions 2023

20240420

PST Acquisition de matériel et de mobilier

20240422

Echange de terrains sans soulte

🌱 Environnement 2 délibérations
20240425

Convention lutte contre les déchets abandonnés

20240426

Projet parc éolien Locqueltas et Plaudren

🛡️ Sécurité 1 délibération
20240419

Produit amendes de police

🎓 Éducation 1 délibération
20240427

Organisation de la semaine scolaire

🤝 Vie associative 1 délibération
20240428

Motion Association petites villes de France

🏛️ Administration 1 délibération
20240429

Modalités réservation salles élections législatives

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