16 octobre 2025
17
délibérations
8
Finances & Budget
5
Urbanisme & Travaux
1
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
Tarifs Bétangeais 2026
Tarifs Salle du Restaurant scolaire 2026
Tarifs photocopies 2026
Tarifs cimetière 2026
Tarifs droit de place commerçants ambulants 2026
Remboursement frais de mission élus Congrès des Maires 2025
Admission en Non-Valeur
Création d'un four à pain c'entre de la Bétangeais subvention L'EADER
D'IA parcelle AD 92
D'IA parcelle B 1696
D — Construction de 8 pavillons Allée du Closel Convention viabilisation et part financière
Construction de 8 pavillons Allée du Closel Convention viabilisation et part financière
Réh et ext garderie et RS Avenant N° 1 Lot 08 Revêtement de sols
Vente partie parcelle AC 130 Lot Les Champs de la Roche
Dénomination de la salle paroissiale
Campgne de distribution de fruits dans les écoles
Réseau des médiathèques de BC convention lecture publique 2025 2029
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