CM
12 mars 2026
Monterfil
8 délibérations
8
délibérations
3
Urbanisme & Travaux
2
Finances & Budget
2
Ressources humaines
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Délibérations (8)
Urbanisme & Travaux
3 délibérations
D — DIA parcelle B 1713
D — DIA parcelle B 1714
D — DIA parcelle B 1715
Finances & Budget
2 délibérations
D — Compte Financier Unique 2025
D — Affectation des résultats et reports 2025
Ressources humaines
2 délibérations
D — Création d'un emploi dAdjoint Administratif Ppal de 1ère classe à TNC
D — Création d'un emploi permanent grade dAttaché Territorial Cat A à TC
Environnement
1 délibération
D — SAS METHA BEQUILLE de Monterfil consultation du public
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