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11 janvier 2024

Montertelot 5 délibérations

5

délibérations

2

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

1

Environnement

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (5)

Finances & Budget 2 délibérations

Renouvellement de la convention relative à la prestation paye avec le centre de gestion du Morbihan

Demande de subvention D'ETR — DSIL pour une rampe d'accès

Urbanisme & Travaux 2 délibérations

Proposition de composition de la conférence régionale de la politique de réduction de lartificialisation des sols en Bretagne

Proposition de contribution de la commune au SRADDET (Schéma Régional d'Aménagement et de Développement Durable du Territoire)

Environnement 1 délibération

Convention multi — services 2024-2025-2026 avec la fédération départementale des groupements de défense contre les organismes nuisibles du Morbihan (FDGDON 56)

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