Conseil municipal du 2024-01-11

Montertelot 11 janvier 2024 5 délibérations
Document source

5

délibérations

2

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

1

Environnement

Résumé

Synthèse

5 délibérations - Renouvellement de la convention relative à la prestation paye avec le centre de gestion du Morbihan - Convention multi-services 2024-2025-2026 avec la fédération départementale des groupements de défense contre les organis - Demande de subvention DETR-DSIL pour une rampe d'accès - Proposition de composition de la conférence régionale de la politique de réduction de l'artificialisation des sols en Br - Proposition de contribution de la commune au SRADDET (Schéma Régional d'Aménagement et de Développement Durable du Terri

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Délibérations (5)

💶 Finances & Budget 2 délibérations
11012024

Renouvellement de la convention relative à la prestation paye avec le centre de gestion du Morbihan

11012024

Demande de subvention DETR — DSIL pour une rampe d'accès

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
11012024

Proposition de composition de la conférence régionale de la politique de réduction de l'artificialisation des sols en Bretagne

11012024

Proposition de contribution de la commune au SRADDET (Schéma Régional d'Aménagement et de Développement Durable du Territoire)

🌱 Environnement 1 délibération
11012024

Convention multi — services 2024-2025-2026 avec la fédération départementale des groupements de défense contre les organismes nuisibles du Morbihan (FDGDON 56)

WEB megalis:2024:20595:2024-01-11
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