25 septembre 2025
29
délibérations
11
Urbanisme & Travaux
11
Finances & Budget
4
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (29)
Mise en compatibilité — PLU Breteil - Envoi 6
Mise en compatibilité — PLU Breteil - Envoi 5
Mise en compatibilité — PLU Breteil - Envoi 4
Mise en compatibilité — PLU Breteil - Envoi 3
Mise en compatibilité — PLU Breteil - Envoi 2
Mise en compatibilité — PLU Breteil (annule et remplace la précédente)
Mise en compatibilité — PLU Breteil - Envoi 3
Mise en compatibilité — PLU Breteil - Envoi 2
Mise en compatibilité — PLU Breteil
Convention de partenariat — Demande locative sociale
Modification PLU Pleumeleuc — Bilan concertation préalable
Convention — Remboursement de frais - BAFA
Subvention ADMR
Ra 24 - Eaje
Taxe sur les friches commerciales
RPQS — Assainissement non collectif - 2024
RPQS — Assainissement collectif - 2024
Fond de concours breteil — Salle de précision
Budget Loisirs - DM 1
Budget assainissement - DM1
Budget annexe REOM - DM1
Subvention — Conseil de développement
Avis SCOT
Convention Pourpré Boutik
Avenant — Contrat Destination Brocéliande
RA 24 — Pays de Brocéliande
Décisions Président et Bureau
Convention de partenariat — Frequence 8
RH — Chargé de mission - ZAE
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