26 mai 2025
12
délibérations
3
Urbanisme & Travaux
2
Ressources humaines
2
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Dcm25_048 — Programme Pluriannuel de Mise en Valeur des Patrimoines Petite Cite de Caractere
Dcm25_044 — Bilan de la Concertation - Etude Preoperationnelle Secteur Ilot Peugeot_rue de Rennes
Dcm25_049 — Biodiversite Chenilles Processionnaires
Dcm25_052 — Modification du Tableau des Effectifs au 01072025
Dcm25_051 — Création de Poste(s) Non Permanent(s) pour Accroissement Temporaire et Saisonnier D'activité
Dcm25_047 — Reglement de Voirie Communal de Montfort-Sur-Meu
Dcm25_045 — Lotissement du Clos du Petit Saloir - Modalites de Retrocession des Espaces et Equipements Communs
Dcm25_046 — Site Patrimonial Remarquable - Delegation de Montfort Communaute A la Commune de Montfort-Sur-Meu
Dcm25_042 — Renouvellement du Projet Educatif Territorial 2025-2029 - Presentation des Objectifs Educatifs
Dcm25_025 — 050 - Convention - Passage Ditineraire Pedestre, Equestre et Cyclable sur un Chemin Prive Bois de la Harelle
Dcm25_043 — Avenant Integrant les Mesures Nouvelles Prevues la Cog 2023-2027 Subvention de Soutien aux Formations Bafa Bafd Bt CTG
Dcm25_041 — Approbation du Procès-Verbal de la Séance du 31 Mars 2025
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