Conseil municipal du 2025-05-26

Montfort 26 mai 2025 12 délibérations
Document source

12

délibérations

3

Urbanisme & Travaux

2

Ressources humaines

2

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

12 délibérations - DCM25_052 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS AU 01072025 - DCM25_048 - PROGRAMME PLURIANNUEL DE MISE EN VALEUR DES PATRIMOINES PETITE CITE DE CARACTERE - DCM25_047 - REGLEMENT DE VOIRIE COMMUNAL DE MONTFORT-SUR-MEU - DCM25_051 - CRÉATION DE POSTE(S) NON PERMANENT(S) POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE ET SAISONNIER DACTIVITÉ - DCM25_046 - SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE - DELEGATION DE MONTFORT COMMUNAUTE A LA COMMUNE DE MONTFORT-SUR-MEU - DCM25_025-050 - CONVENTION - PASSAGE DITINERAIRE PEDESTRE, EQUESTRE ET CYCLABLE SUR UN CHEMIN PRIVE BOIS DE LA HARELLE - DCM25_044 - BILAN DE LA CONCERTATION - ETUDE PREOPERATIONNELLE SECTEUR ILOT PEUGEOT_RUE DE RENNES - DCM25_043 - AVENANT INTEGRANT LES MESURES NOUVELLES PREVUES LA COG 2023-2027 SUBVENTION DE SOUTIEN AUX FORMATIONS BAFA - DCM25_049 - BIODIVERSITE CHENILLES PROCESSIONNAIRES - DCM25_045 - LOTISSEMENT DU CLOS DU PETIT SALOIR - MODALITES DE RETROCESSION DES ESPACES ET EQUIPEMENTS COMMUNS - DCM25_042 - RENOUVELLEMENT DU PROJET EDUCATIF TERRITORIAL 2025-2029 - PRESENTATION DES OBJECTIFS EDUCATIFS - DCM25_041 - APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 31 MARS 2025

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Délibérations (12)

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
25

DCM25_048 — PROGRAMME PLURIANNUEL DE MISE EN VALEUR DES PATRIMOINES PETITE CITE DE CARACTERE

25

DCM25_044 — BILAN DE LA CONCERTATION - ETUDE PREOPERATIONNELLE SECTEUR ILOT PEUGEOT_RUE DE RENNES

25

DCM25_049 — BIODIVERSITE CHENILLES PROCESSIONNAIRES

👥 Ressources humaines 2 délibérations
25

DCM25_052 — MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS AU 01072025

25

DCM25_051 — CRÉATION DE POSTE(S) NON PERMANENT(S) POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE ET SAISONNIER DACTIVITÉ

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
25

DCM25_047 — REGLEMENT DE VOIRIE COMMUNAL DE MONTFORT-SUR-MEU

25

DCM25_045 — LOTISSEMENT DU CLOS DU PETIT SALOIR - MODALITES DE RETROCESSION DES ESPACES ET EQUIPEMENTS COMMUNS

📄 Autres decisions 2 délibérations
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DCM25_046 — SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE - DELEGATION DE MONTFORT COMMUNAUTE A LA COMMUNE DE MONTFORT-SUR-MEU

25

DCM25_042 — RENOUVELLEMENT DU PROJET EDUCATIF TERRITORIAL 2025-2029 - PRESENTATION DES OBJECTIFS EDUCATIFS

💶 Finances & Budget 2 délibérations
25

DCM25_025 — 050 - CONVENTION - PASSAGE DITINERAIRE PEDESTRE, EQUESTRE ET CYCLABLE SUR UN CHEMIN PRIVE BOIS DE LA HARELLE

25

DCM25_043 — AVENANT INTEGRANT LES MESURES NOUVELLES PREVUES LA COG 2023-2027 SUBVENTION DE SOUTIEN AUX FORMATIONS BAFA BAFD BT CTG

🏛️ Administration 1 délibération
25

DCM25_041 — APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 31 MARS 2025

WEB megalis:2025:25196:2025-05-26
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