4 février 2025
22
délibérations
6
Environnement
6
Ressources humaines
3
Autres decisions
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Délibérations (22)
Décisions Président et Bureau
Règlement de service — Assainissement non c'ollectif
Approbation règlement de service assainissement collectif
Convention co — maîtrise d'ouvrage - Commune de Breteil
Convention co — maîtrise d'ouvrage - Commune d'Iffendic
Installation nouveau conseiller communautaire
Recrutements temporaires — Loisirs -Trémelin
Emploi non permanent — Assistant administratif
Emploi non permanent — Moniteur voile
Emploi permanent — Moniteur voile
Emploi permanent — Technicien assainissement
Emploi permanent — Ingénieur eau et assainissement
ZAN — Rapport triennal - Suivi des consommations foncières
Labellisation Rando Gravel FFCT / Brocéliande communauté
Modification — Statuts - Syndicat mixte Destination Brocéliande
Refacturation des charges de personnel aux budgets annexes
D'urées d'amortissements des immobilisations - Budget annexe assainissement
Création budget annexe assainissement
Plan daction égalité femmes/hommes - 2024/26
Achat et vente de parcelles — Lessard Immobilier - La Nouette
Labellisation accueil vélo - OT
Gestion des itinéraires de randonnées
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