19 décembre 2024

Budget principal 2025 — Ouverture des crédits d'investissement 2025

Signature d'un protocole daccord dindemnisation Engie Bioz

Renouvellement convention prêt croissance Initiative Brocéliande 2025/2027

Participation des EPCI de la Destination Brocéliande à la prestation de services Ecogarde sur le massif forestier

Budget Trémelin 2025 — Ouverture des crédits d'investissement 2025

Budget principal 2025 — Ouverture des crédits d'investissement 2025

Fond de concours Sport — Convention avec la Mairie de Bédée - Fond de concours Sport

Fond de concours — Modification Règlement des fonds de concours 2020/2026

Assainissement Participation financière pour lassainissement collectif

Assainissement — Tarifs de lassainissement collectif et non collectif - année 2025

Assainissement Redevance performance des systèmes d'assainissement

Assainissement — Convention de reprise des résultats transférés par les communes dans le cadre du transfert de la compétence assainissement

Convention d'occupation HMC MSA

Désignation des représentants de Montfort Communauté à l'École de Musique du Pays de Brocéliande (EMPB)

Convention de résidence de Jérémy Le Corvaisier - Décembre 2024 à février 2025

Tourisme Trémelin — Restaurant, Salles et camping Gestion

Décisions Président et Bureau

Assainissement Convention de rejet des eaux usées non domestiques de lentreprise Grand Saloir Saint Nicolas à Montfort-sur-Meu

Assainissement Convention avec le département dIlle-et-Vilaine dassistance technique pour lassainissement collectif

Assainissement Convention avec la Société Publique Locale Eau du Bassin Rennais relative aux modalités de facturation, de collecte et de reversement des redevances d'assainissement collectif

Prise en charge financière du transfert des droits à congé au titre du Compte Epargne Temps (CET)

Tableau des effectifs suppression d'emplois

Création du syndicat mixte « Bretagne Mobilités » - Avis de Montfort Communauté

Service Public de la Rénovation de lHabitat (SPRH) - Engagement à signer une convention de pacte territorial France Renov

Rapport annuel Délégation de service public « People & Baby » - Gestion des Etablissement d'Accueil des Jeunes Enfants (EAJE)

Assainissement Mise à disposition de lagent communal de la commune de Saint Gonlay