28 novembre 2024
35
délibérations
9
Urbanisme & Travaux
9
Environnement
5
Finances & Budget
Synthèse
Résumé intelligent disponible
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Débloquer Montfort — 9 €/moisDélibérations (35)
Exploitation du centre aquatique Océlia et surveillance de la zone de baignade à Trémelin - Avenant n°1 au contrat de concession de Service Public
Entretien des espaces verts du patrimoine communautaire Attribution des accords-cadres
Acquisition à titre gratuit (Département dIlle-et-Vilaine) Parcelle ZB 387 à Pleumeleuc
Construction de logements locatifs sociaux Attribution d'une subvention à NEOTOA Opération Le Petit Saloir à Montfort-sur-Meu
Construction de logements locatifs sociaux Attribution d'une subvention à NEOTOA Opération lotissement Kottage à Pleumeleuc
Etablissement Public Foncier de Bretagne (EPFB) Approbation du rapport d'activité 2023
Aménagement du parc d'activités du Pays Pourpré en Brocéliande Tranche 1 - Avenant n°2 au lot n°1 « Terrassements - Voirie »
Concession de Service Public pour l'exploitation et la gestion du gîte de groupes du Manoir de la Hunaudière Choix du mode de gestion et l'ancement de la procédure
Concession de Service Public pour l'exploitation et la gestion du gîte de groupes du Manoir de la Hunaudière Avenant de prolongation
Décisions Président et Bureau
EMAPI EPTB Eaux & Vilaine — Approbation du rapport d'activité 2023
Collectivité Eau du Bassin Rennais (CEBR) - Modification des statuts Intégration des 7 communes restantes de Brocéliande Communauté
Collectivité Eau du Bassin Rennais (CEBR) Approbation du rapport d'activités, du Rapport Prix Qualité Services (RPQS) et de la synthèse 2023
Agence de l'Eau Loire Bretagne (AELB) Approbation du rapport d'activité 2023
Syndicat Mixte de Gestion pour lApprovisionnement en eau potable dIlle-et-Vilaine (SMG 35) Approbation du rapport d'activité 2023
SMICTOM C'entre Ouest 35 Approbation du rapport d'activité 2023
C'onvention écogarde 2024/2026
Composition du bureau communautaire
Société d'Economie Mixte (S'EM) — Terre & Toit - Approbation du rapport d'activité 2023
Société d'Economie Mixte Locale d'Energie d'Ille-et-Vilaine (S'EML EnergIV) Approbation du rapport d'activité 2023
D'emande de subvention au Conseil Départemental au titre du Pacte d'es Mobilités Locales pour le d'éploiement de quatre l'ignes d'autostop organise
Décision modificative n°1 Budget annexe Trémelin
Décision modificative n°2 Budget Principal
Gestion hébergement et restaurant — Désaffection à lusage direct public
Avis sur la gestion du restaurant et des hébergements de Trémelin
Désignation des représentants de Montfort Communauté au Comité National dAction Sociale (CNAS)
Désignation des représentants de Montfort Communauté au Comité des uvres Sociales (COS BREIZH)
Ra23 - Empb
Résidence mission — Elly OLDMAN
Renouvellement du bail de la gendarmerie
RA23 - Mégalis
Ouvertures dominicales des commerces pour 2025
SDE35 Approbation du rapport d'activité et synthèse 2023
Recrutement temporaire — Loisirs Trémelin
Election Vice président
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