4 novembre 2024

Dcm24_105 — Mise A Jour du Régime des Indemnites Horaires pour Travaux Supplementaires

Dcm24_104 — Adoption D'un Nouveau Reglement du Temps de Travail

Dcm24_103 — Mise en Place de Lindemnité Spéciale de Fonction et D'engagement pour les Agents Relevant des Cadres D'emploi de la Police Municipale

Dcm24_102 — Création de Poste(s) Non Permanent(s) - pour Accroissement Temporaire et Saisonnier D'activité

Dcm24_101 — Modifications du Tableau des Effectifs - Recrutement Suite A Depart en Retraite au 02122024

Dcm24_100 — Modifications du Tableau des Effectifs - Recrutement au 01012025

Dcm24_99 — Modifications du Tableau des Effectifs au 01122024 Suppression de Poste

Dcm24_97 — Admission en Non Valeur des Taxes et Produits Irrecouvrables

Dcm24_96 — Exploitation Temporaire Dusage Agricole Portant sur le Domaine Public Relatif aux Chantiers de Foin

Dcm24_95 — Signature D'une Convention pour la Mise A Disposition de Lexposition « Algues Vertes les Chercheurs Revisitent Lhistoire Interdite » avec les Universites de Rennes et Rennes 2

Dcm24_94 — Convention de Partenariat avec Montfort Communaute pour L'organisation D'un Sejour A la Montagne

Dcm24_93 — Convention Cadre de Partenariat Relative A Lutilisation de L'espace Numerique de Travail (ent) des Ecoles Publiques de la Collectivite de Montfort-Sur-Meu

Dcm24_92 — Pcrs Plan de Corps de Rue Simplifie- Groupement de Commande de Sde35 Convention de Mandat

Dcm24_106 — Presentation du Rapport D'activite de Montfort Communaute

Dcm24_91 — Secteur Pont aux Ânes - Projet Centre Hospitalier Broceliande Creation D'un Perimetre de Sursis A Statuer dans le Cadre de la Prise en Considerant D'un Projet Damenagement