4 avril 2024
26
délibérations
18
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
2
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (26)
CA 2023 — Modif délib adressée le 10/04
Subventions sportives et culturelles
Résidence mission — Le commun des mortels
Subventions — Projets culturels - Collèges
Protocole transactionnel - STEF
Convention de partenariat — Comice agricole
Subvention 2024 - ADIL
Subvention BP au BA Océlia
Dsc 2024
Révision des autorisations d'engagement et de programme
Vote des taux de fiscalité 2024 et taxe Gemapi
Vote des budgets primitifs 2024
Affectation des résultats 2023
Bilan des acquisitions et cessions immobilières
Comptes administratifs 2023
Comptes de gestion
M57 — Amortissements
M57 — Règlement budgétaire et financier
Plui — Modification n°1
Avenant 1 — Lot 7 - Aparté
Attribution marché moe - Recyclerie
Rapport d'activités - SDE
PAT — Service commun
Décisions Président et Bureau
Création d'un emploi dattaché principal
Avenant à la convention CIDFF
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