19 décembre 2024
26
délibérations
10
Autres decisions
5
Finances & Budget
5
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (26)
Convention d'occupation HMC MSA
Renouvellement convention prêt croissance Initiative Brocéliande 2025/2027
Convention de résidence de Jérémy Le Corvaisier - Décembre 2024 à février 2025
Participation des EPCI de la Destination Brocéliande à la prestation de services Ecogarde sur le massif forestier
Fond de concours — Modification Règlement des fonds de concours 2020/2026
Prise en charge financière du transfert des droits à congé au titre du Compte Epargne Temps (CET)
Assainissement Participation financière pour lassainissement collectif
Assainissement — Convention de reprise des résultats transférés par les communes dans le cadre du transfert de la compétence assainissement
Assainissement Convention avec le département dIlle-et-Vilaine dassistance technique pour lassainissement collectif
Assainissement Mise à disposition de lagent communal de la commune de Saint Gonlay
Budget principal 2025 — Ouverture des crédits d'investissement 2025
Budget Trémelin 2025 — Ouverture des crédits d'investissement 2025
Budget principal 2025 — Ouverture des crédits d'investissement 2025
Assainissement — Tarifs de lassainissement collectif et non collectif - année 2025
Assainissement Redevance performance des systèmes d'assainissement
Signature d'un protocole daccord dindemnisation Engie Bioz
Décisions Président et Bureau
Tableau des effectifs suppression d'emplois
Assainissement Convention de rejet des eaux usées non domestiques de lentreprise Grand Saloir Saint Nicolas à Montfort-sur-Meu
Assainissement Convention avec la Société Publique Locale Eau du Bassin Rennais relative aux modalités de facturation, de collecte et de reversement des redevances d'assainissement collectif
Désignation des représentants de Montfort Communauté à l'École de Musique du Pays de Brocéliande (EMPB)
Création du syndicat mixte « Bretagne Mobilités » - Avis de Montfort Communauté
Service Public de la Rénovation de lHabitat (SPRH) - Engagement à signer une convention de pacte territorial France Renov
Rapport annuel Délégation de service public « People & Baby » - Gestion des Etablissement d'Accueil des Jeunes Enfants (EAJE)
Fond de concours Sport — Convention avec la Mairie de Bédée - Fond de concours Sport
Tourisme Trémelin — Restaurant, Salles et camping Gestion
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