28 novembre 2024

Exploitation du centre aquatique Océlia et surveillance de la zone de baignade à Trémelin - Avenant n°1 au contrat de concession de Service Public

Acquisition à titre gratuit (Département dIlle-et-Vilaine) Parcelle ZB 387 à Pleumeleuc

Construction de logements locatifs sociaux Attribution d'une subvention à NEOTOA Opération Le Petit Saloir à Montfort-sur-Meu

Construction de logements locatifs sociaux Attribution d'une subvention à NEOTOA Opération lotissement Kottage à Pleumeleuc

Etablissement Public Foncier de Bretagne (EPFB) Approbation du rapport d'activité 2023

Aménagement du parc d'activités du Pays Pourpré en Brocéliande Tranche 1 - Avenant n°2 au lot n°1 « Terrassements - Voirie »

Concession de Service Public pour l'exploitation et la gestion du gîte de groupes du Manoir de la Hunaudière Choix du mode de gestion et l'ancement de la procédure

Concession de Service Public pour l'exploitation et la gestion du gîte de groupes du Manoir de la Hunaudière Avenant de prolongation

Renouvellement du bail de la gendarmerie

Ra23 - Empb

Résidence mission — Elly OLDMAN

RA23 - Mégalis

Ouvertures dominicales des commerces pour 2025

SDE35 Approbation du rapport d'activité et synthèse 2023

SMICTOM C'entre Ouest 35 Approbation du rapport d'activité 2023

Convention écogarde 2024/2026

Recrutement temporaire — Loisirs Trémelin

Décisions Président et Bureau

EMAPI EPTB Eaux & Vilaine — Approbation du rapport d'activité 2023

Collectivité Eau du Bassin Rennais (CEBR) - Modification des statuts Intégration des 7 communes restantes de Brocéliande Communauté

Collectivité Eau du Bassin Rennais (CEBR) Approbation du rapport d'activités, du Rapport Prix Qualité Services (RPQS) et de la synthèse 2023

Agence de l'Eau Loire Bretagne (AELB) Approbation du rapport d'activité 2023

Syndicat Mixte de Gestion pour lApprovisionnement en eau potable dIlle-et-Vilaine (SMG 35) Approbation du rapport d'activité 2023

Composition du bureau communautaire

Gestion hébergement et restaurant — Désaffection à lusage direct public

Avis sur la gestion du restaurant et des hébergements de Trémelin

Désignation des représentants de Montfort Communauté au Comité National dAction Sociale (CNAS)

Désignation des représentants de Montfort Communauté au Comité des uvres Sociales (COS BREIZH)

Société d'Economie Mixte (S'EM) — Terre & Toit - Approbation du rapport d'activité 2023

Société d'Economie Mixte Locale d'Energie d'Ille-et-Vilaine (S'EML EnergIV) Approbation du rapport d'activité 2023

Décision modificative n°1 Budget annexe Trémelin

Décision modificative n°2 Budget Principal

Entretien des espaces verts du patrimoine communautaire Attribution des accords-cadres

Demande de subvention au Conseil Départemental au titre du Pacte des Mobilités Locales pour le déploiement de quatre l'ignes d'autostop organise

Election Vice président