Conseil municipal du 2024-11-28

Décisions Président et Bureau

Acquisition à titre gratuit (Département dIlle-et-Vilaine) Parcelle ZB 387 à Pleumeleuc

EMAPI  EPTB Eaux & Vilaine — Approbation du rapport dactivité 2023

Collectivité Eau du Bassin Rennais (CEBR) - Modification des statuts Intégration des 7 communes restantes de Brocéliande Communauté

Collectivité Eau du Bassin Rennais (CEBR) Approbation du rapport dactivités, du Rapport Prix Qualité Services (RPQS) et de la synthèse 2023

Agence de lEau Loire Bretagne (AELB) Approbation du rapport dactivité 2023

Syndicat Mixte de Gestion pour lApprovisionnement en eau potable dIlle-et-Vilaine (SMG 35) Approbation du rapport dactivité 2023

Aménagement du parc dactivités du Pays Pourpré en Brocéliande Tranche 1 - Avenant n°2 au lot n°1 « Terrassements - Voirie »

Composition du bureau communautaire

RA23 - EMPB

Résidence mission — Elly OLDMAN

RA23 - Mégalis

Ouvertures dominicales des commerces pour 2025

SDE35 Approbation du rapport dactivité et synthèse 2023

SMICTOM Centre Ouest 35 Approbation du rapport dactivité 2023

Convention écogarde 2024/2026

Recrutement temporaire — Loisirs Trémelin

Exploitation du centre aquatique Océlia et surveillance de la zone de baignade à Trémelin - Avenant n°1 au contrat de concession de Service Public

Construction de logements locatifs sociaux Attribution dune subvention à NEOTOA Opération Le Petit Saloir à Montfort-sur-Meu

Construction de logements locatifs sociaux Attribution dune subvention à NEOTOA Opération lotissement Kottage à Pleumeleuc

Etablissement Public Foncier de Bretagne (EPFB) Approbation du rapport dactivité 2023

Concession de Service Public pour lexploitation et la gestion du gîte de groupes du Manoir de la Hunaudière Choix du mode de gestion et lancement de la procédure

Concession de Service Public pour lexploitation et la gestion du gîte de groupes du Manoir de la Hunaudière Avenant de prolongation

Renouvellement du bail de la gendarmerie

Société dEconomie Mixte (SEM) — Terre & Toit - Approbation du rapport dactivité 2023

Société dEconomie Mixte Locale dEnergie dIlle-et-Vilaine (SEML EnergIV) Approbation du rapport dactivité 2023

Demande de subvention au Conseil Départemental au titre du Pacte des Mobilités Locales pour le déploiement de quatre lignes dautostop organise

Décision modificative n°1 Budget annexe Trémelin

Décision modificative n°2 Budget Principal

Gestion hébergement et restaurant — Désaffection à lusage direct public

Avis sur la gestion du restaurant et des hébergements de Trémelin

Désignation des représentants de Montfort Communauté au Comité National dAction Sociale (CNAS)

Désignation des représentants de Montfort Communauté au Comité des uvres Sociales (COS BREIZH)

Entretien des espaces verts du patrimoine communautaire Attribution des accords-cadres

Election Vice président