4 novembre 2024
15
délibérations
5
Autres decisions
5
Environnement
1
Urbanisme & Travaux
Synthèse
Résumé intelligent disponible
Notre IA souveraine (Mistral) peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et leur impact pour les citoyens.
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Débloquer Montfort — 9 €/moisDélibérations (15)
Dcm24_106 — Presentation du Rapport D'activite de Montfort Communaute
Dcm24_102 — Création de Poste(s) Non Permanent(s) - pour Accroissement Temporaire et Saisonnier D'activité
Dcm24_93 — Convention Cadre de Partenariat Relative A Lutilisation de L'espace Numerique de Travail (ent) des Ecoles Publiques de la Collectivite de Montfort-Sur-Meu
Dcm24_92 — Pcrs Plan de Corps de Rue Simplifie- Groupement de Commande de Sde35 Convention de Mandat
Dcm24_91 — Secteur Pont aux Ânes - Projet Centre Hospitalier Broceliande Creation D'un Perimetre de Sursis A Statuer dans le Cadre de la Prise en Considerant D'un Projet Damenagement
Dcm24_104 — Adoption D'un Nouveau Reglement du Temps de Travail
Dcm24_101 — Modifications du Tabl'eau des Effectifs - Recrutement Suite A Depart en Retraite au 02122024
Dcm24_100 — Modifications du Tabl'eau des Effectifs - Recrutement au 01012025
Dcm24_99 — Modifications du Tabl'eau des Effectifs au 01122024 Suppression de Poste
Dcm24_95 — Signature D'une Convention pour la Mise A Disposition de Lexposition « Algues Vertes les Chercheurs Revisitent Lhistoire Interdite » avec les Universites de Rennes et Rennes 2
Dcm24_105 — Mise A Jour du Régime des Indemnites Horaires pour Travaux Supplementaires
Dcm24_103 — Mise en Place de Lindemnité Spéciale de Fonction et Dengagement pour les Agents Relevant des Cadres D'emploi de la Police Municipale
Dcm24_97 — Admission en Non Valeur des Taxes et Produits Irrecouvrables
Dcm24_96 — Exploitation Temporaire Dusage Agricole Portant sur le Domaine Public Relatif aux Chantiers de Foin
Dcm24_94 — Convention de Partenariat avec Montfort Communaute pour Lorganisation D'un Sejour A la Montagne
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