11 juillet 2024

Sport — Conventions sport santé avec loffice des sports Saint Méen / Montauban - 2024/2025

Sport — Animations sportives de Montfort Communauté - Conventions cadre de prestations 2024/2025 et 2025/2026

Sport — Utilisation du stade dathlétisme par les établissements denseignement secondaire Conventions et tarifications à compter du 02 septembre 2024

Sport — Exploitation du centre aquatique Océlia et surveillance de la baignade sur le site du lac de Trémelin Actualisation tarifaire 2024/2025

Ressources Humaines Création d'un emploi non permanent dagent en charge de ladministratif et des animations sportives

Administration générale Transfert de la compétence assainissement Modification statutaire à compter du 1er janvier 2025

Ressources Humaines Reconduction d'un contrat dapprentissage

Ressources Humaines Création de Contrat dEngagement Educatif (CEE)

Ressources Humaines Création d'un emploi non permanent chef(fe) de projet Petites Villes de Demain (PVD)

Demande de subvention complémentaire 2024 du collège Saint-L'ouis-Marie à Montfort-sur-Meu

Economie Emploi Demande de subvention pour l'association LOutil en Main 2024

Economie Emploi Association WE KER — Avenant à la convention 2023/2025

Economie — Évolution de la politique tarifaire dans les zones d'activités économiques de Montfort Communauté

Agriculture — Contrat CRAB (Chambre Régionale dAgriculture de Bretagne) - Faciliter la création de petites centrales PV (de 15 à 300 kWc) sur toitures agricoles existantes 2024/2025

Ressources Humaines Création d'un poste permanent assistant de conservation des bibliothèques et du patrimoine

Agriculture — Convention de partenariat avec l'association Comice Agricole 2023/2024

Ressources Humaines Création d'un emploi non permanent danimatrice socioculturelle seniors

Finances Levée de retenue de garantie et de prescription quadriennale Lot 2 du marché 2015-14 « Aménagement de lîle au moulin »

Habitat Evolution de la participation locale dans le cadre des aides à la création de logements locatifs sociaux

Agriculture — Contrat CRAB (Chambre Régionale dAgriculture de Bretagne) - Faciliter la transmission des exploitations vers linstallation en mobilisant les outils fonciers 2024/2026

Participation à une opération dautoconsommation collective - Groupement dachat d'énergie du SDE35 pour la fourniture d'électricité et de gaz 2026/2028

Environnement — PCAET - Adhésion au réseau RESECO 2024

Environnement — PCAET - Adhésion au réseau DEPHY Collectivités - 2024

Convention de résidence à lAparté avec lartiste Candice Hazouard 2024/2025

Administration générale Modification des statuts du Syndicat Mixte du Pays de Brocéliande

Mobilités Approbation des modalités de concertation relative à la création d'une piste cyclable à haut niveau de service Pleumeleuc / Bédée / Gare de Montfort-sur-Meu et sécurisation de la RD72 sur le