4 avril 2024
26
délibérations
15
Autres decisions
5
Finances & Budget
2
Vie associative
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (26)
CA 2023 — Modif délib adressée le 10/04
Résidence mission — Le commun des mortels
Rapport d'activités - SDE
Protocole transactionnel - STEF
Avenant à la convention CIDFF
Plui — Modification n°1
PAT — Service commun
Avenant 1 — Lot 7 - Aparté
Dsc 2024
Révision des autorisations d'engagement et de programme
Affectation des résultats 2023
Comptes administratifs 2023
Comptes de gestion
M57 — Amortissements
M57 — Règlement budgétaire et financier
Subventions — Projets culturels - Collèges
Subvention 2024 - ADIL
Subvention BP au BA Océlia
Vote des taux de fiscalité 2024 et taxe Gemapi
Vote des budgets primitifs 2024
Convention de partenariat — Comice agricole
Attribution marché moe - Recyclerie
Décisions Président et Bureau
Subventions sportives et culturelles
Création d'un emploi dattaché principal
Bilan des acquisitions et cessions immobilières
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