Conseil municipal du 2024-05-27

Montfort 27 mai 2024 17 délibérations
Document source

17

délibérations

8

Autres decisions

3

Finances & Budget

2

Administration

Résumé

Synthèse

17 délibérations - DCM24_50 - CRÉATION DE POSTE NON PERMANENT - POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE ET SAISONNIER DACTIVITÉ - DCM24_51 - VOEU MAINTIEN DU CENTRE DEXAMEN DU PERMIS DE CONDUIRE - DCM24_49 - GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA PASSATION DE MARCHES PUBLICS DE SERVICES DASSURANCES - DCM24_48 - DEMANDE DE SUBVENTION DETR_DSIL - ECOLE ELEMENTAIRE PAYS POURPRE MENUISERIES EXTERIEURES - DCM24_47 - DEMANDE DE SUBVENTION DETR_DSIL - SALLE DU COSEC - REMPLACEMENT DU SYSTEME DE CHAUFFAGE - DCM24_46 - EXPLOITATION TEMPORAIRE USAGE AGRICOLE PORTANT SUR DOMAINE PUBLIC RELATIF AUX CHANTIERS DE FOIN_20242027 - DCM24_45 - UTILISATION DES BERGES POUR LACTIVITE DE PÊCHE DE LOISIRS CONVENTION 2024-2027 - DCM24_44 - CONVENTION 2024-2027 DE GESTION DE LA FRAYERE A BROCHETS DE LA « DUCHESSE ANNE » A MONTFORT-SUR-MEU - DCM24_43 - CONVENTION PLURIANNUELLE ENTRE LA VILLE DE MONTFORT-SUR-MEU ET LASSOCIATION RESO - DCM24_42 - ADHESION DE LA VILLE DE MONTFORT-SUR-MEU A BRETAGNE EN SCENE(S) - DCM24_41 - CONVENTION COMMUNE DE MONTFORT-SUR-MEU_OFFICE DE TOURISME_MONTFORT COMMUNAUTE VISITES GUIDEES DE LA VILLE - DCM24_40 - REGLEMENT CONCOURS MONTFORT PARIS 2024 DANS LE CADRE DE TERRE DE JEUX 2024 - DCM24_39 - CONVENTION RELATIVE A LA REPARTITION INTERCOMMUNALE DES CHARGES DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES - DCM24_38 - COMMISSION CONSULTATIVE REGLEMENT DE VOIRIE COMMUNALE - DCM24_37 - PARTICIPATION 2024 VERSEE A MONTFORT COMMUNAUTE AU TITRE DU TRANSFERT DE LA COMPETENCE - DCM24_35 - APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 25 MARS 2024 - DCM24_36 - PRINCIPE DUNE ALIENATION DIMMEUBLE DE GRE A GRE - PARCELLE AH 199 RUE DU NOROIT

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (17)

📄 Autres decisions 8 délibérations
24

DCM24_50 — CRÉATION DE POSTE NON PERMANENT - POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE ET SAISONNIER DACTIVITÉ

24

DCM24_51 — VOEU MAINTIEN DU CENTRE DEXAMEN DU PERMIS DE CONDUIRE

24

DCM24_45 — UTILISATION DES BERGES POUR LACTIVITE DE PÊCHE DE LOISIRS CONVENTION 2024-2027

24

DCM24_44 — CONVENTION 2024-2027 DE GESTION DE LA FRAYERE A BROCHETS DE LA « DUCHESSE ANNE » A MONTFORT-SUR-MEU

24

DCM24_42 — ADHESION DE LA VILLE DE MONTFORT-SUR-MEU A BRETAGNE EN SCENE(S)

24

DCM24_40 — REGLEMENT CONCOURS MONTFORT PARIS 2024 DANS LE CADRE DE TERRE DE JEUX 2024

24

DCM24_39 — CONVENTION RELATIVE A LA REPARTITION INTERCOMMUNALE DES CHARGES DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES

24

DCM24_37 — PARTICIPATION 2024 VERSEE A MONTFORT COMMUNAUTE AU TITRE DU TRANSFERT DE LA COMPETENCE

💶 Finances & Budget 3 délibérations
24

DCM24_49 — GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA PASSATION DE MARCHES PUBLICS DE SERVICES DASSURANCES

24

DCM24_48 — DEMANDE DE SUBVENTION DETR_DSIL - ECOLE ELEMENTAIRE PAYS POURPRE MENUISERIES EXTERIEURES

24

DCM24_47 — DEMANDE DE SUBVENTION DETR_DSIL - SALLE DU COSEC - REMPLACEMENT DU SYSTEME DE CHAUFFAGE

🏛️ Administration 2 délibérations
24

DCM24_46 — EXPLOITATION TEMPORAIRE USAGE AGRICOLE PORTANT SUR DOMAINE PUBLIC RELATIF AUX CHANTIERS DE FOIN_20242027

24

DCM24_35 — APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 25 MARS 2024

🤝 Vie associative 1 délibération
24

DCM24_43 — CONVENTION PLURIANNUELLE ENTRE LA VILLE DE MONTFORT-SUR-MEU ET LASSOCIATION RESO

🎉 Événementiel & Tourisme 1 délibération
24

DCM24_41 — CONVENTION COMMUNE DE MONTFORT-SUR-MEU_OFFICE DE TOURISME_MONTFORT COMMUNAUTE VISITES GUIDEES DE LA VILLE

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
24

DCM24_38 — COMMISSION CONSULTATIVE REGLEMENT DE VOIRIE COMMUNALE

🌱 Environnement 1 délibération
24

DCM24_36 — PRINCIPE DUNE ALIENATION DIMMEUBLE DE GRE A GRE - PARCELLE AH 199 RUE DU NOROIT

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:25196:2024-05-27
Ouvrir →

📬 Suivre Montfort

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.