Conseil municipal du 2024-03-14

Montfort 14 mars 2024 12 délibérations

délibérations

Autres decisions

Urbanisme & Travaux

Environnement

Résumé

Synthèse

12 délibérations - Décisions Président et Bureau - Développement pratique équestre - Charte 2024/2026 - Convention de finalisation - BTHD - Convention de partenariat Mégalis - Instruction droit des sols - Adhésion - Stratégie - EEE - Réhabilitation LLS - Iffendic - Réhabilitation LLS - Aide financière - Eaje Iffendic - Attribution lot 13 - Aparté - Avenant 1- Lot 1 - Fonds de concours - St Gonlay - Rapport égalité femmes-hommes 2023 - Débat d'orientations budgétaires 2024

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Délibérations (12)

📄 Autres decisions 7 délibérations

2024

Développement pratique équestre — Charte 2024/2026

2024

Convention de finalisation - BTHD

2024

Adhésion — Stratégie - EEE

2024

Aparté — Avenant 1- Lot 1

2024

Fonds de concours - St Gonlay

2024

Rapport égalité femmes — hommes 2023

2024

Débat d'orientations budgétaires 2024

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations

2024

Réhabilitation LLS - Iffendic

2024

Réhabilitation LLS — Aide financière

🌱 Environnement 1 délibération

2024

Décisions Président et Bureau

🤝 Vie associative 1 délibération

2024

Convention de partenariat Mégalis — Instruction droit des sols

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération

2024

Eaje Iffendic — Attribution lot 13

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