Conseil municipal du 2024-01-29

Montfort 29 janvier 2024 8 délibérations
Document source

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délibérations

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Autres decisions

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Sport

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Environnement

Résumé

Synthèse

8 délibérations - DCM24_08 - DÉBAT ORIENTATION BUDGÉTAIRE 2024 - DCM24_07 - VALIDATION DE LEXTENSION DU CREMATORIUM DE MONTFORT - DCM24_06 - GRATUITE 2024 USAGE DES SALLES COMMUNALES POUR LA CPTS - DCM24_05 - SIGNATURE CONVENTION 2024_2026 ASSO LES EQUISPORTS_SITE ILE AU MOULIN - DCM24_04 - RETROCESSION OUVRAGES ET RESEAUX DIVERS COMMUNS LOTISSEMENT COULON - DCM24_03 - MODIFICATION DE LA ZONE NON AEDIFICANDI - ZONE DE LABBAYE - DCM24_02 - ETUDE PRE-OPERATIONNELLE ILOT PEUGEOT RUE DE RENNES - CREATION PERIMETRE DE SURSIS A STATUER - DCM24_01 - APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 11 DECEMBRE 2023

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Délibérations (8)

📄 Autres decisions 5 délibérations
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DCM24_08 — DÉBAT ORIENTATION BUDGÉTAIRE 2024

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DCM24_07 — VALIDATION DE LEXTENSION DU CREMATORIUM DE MONTFORT

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DCM24_06 — GRATUITE 2024 USAGE DES SALLES COMMUNALES POUR LA CPTS

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DCM24_03 — MODIFICATION DE LA ZONE NON AEDIFICANDI - ZONE DE LABBAYE

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DCM24_02 — ETUDE PRE-OPERATIONNELLE ILOT PEUGEOT RUE DE RENNES - CREATION PERIMETRE DE SURSIS A STATUER

⚽ Sport 1 délibération
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DCM24_05 — SIGNATURE CONVENTION 2024_2026 ASSO LES EQUISPORTS_SITE ILE AU MOULIN

🌱 Environnement 1 délibération
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DCM24_04 — RETROCESSION OUVRAGES ET RESEAUX DIVERS COMMUNS LOTISSEMENT COULON

🏛️ Administration 1 délibération
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DCM24_01 — APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 11 DECEMBRE 2023

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