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17 octobre 2024

Montgermont 8 délibérations

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délibérations

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Autres decisions

1

Ressources humaines

1

Administration

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (8)

Autres decisions 2 délibérations
2024

Rapport dobservations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de Rennes Métropole - Gouvernance et situation financière - Exercices 2016 et suivants

2024

Approbation de la modification des statuts du Syrenor

Ressources humaines 1 délibération
2024

Création d'un poste d'adjoint du patrimoine à temps non c'omplet

Administration 1 délibération
2024

Délibération autorisant le Maire à ester en j'ustice dans le c'adre des élections professionnelles 2024

Transport & Mobilité 1 délibération
2024

Rennes Métropole — Zones à Faibles Emissions Mobilité (ZFE-m) - Résultats de létude - Bilan de la consultation et projet darrêté

Environnement 1 délibération
2024

Rapport d'activités et de développement durable de Rennes Métropole - 2023

Sécurité 1 délibération
2024

Encadrement des ouvertures exceptionnelles les dimanches et préconisation sur les ouvertures les jours fériés pour les commerces de détail en 2025

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Territoires Publics — Présentation du rapport sur les actions entreprises à la suite des observations de la Chambre Régionale des Comptes

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