CM

17 octobre 2024

Montgermont 8 délibérations

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délibérations

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Autres decisions

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Culture & Patrimoine

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Administration

Résumé

Synthèse

8 délibérations - Création d'un poste d'adjoint du patrimoine à temps non complet - Délibération autorisant le Maire à ester en justice dans le cadre des élections professionnelles 2024 - Rennes Métropole - Zones à Faibles Emissions Mobilité (ZFE-m) - Résultats de l'étude - Bilan de la consultation et proje - Rapport d'activités et de développement durable de Rennes Métropole - 2023 - Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de Rennes Métropole - Gouvernance - Approbation de la modification des statuts du Syrenor - Encadrement des ouvertures exceptionnelles les dimanches et préconisation sur les ouvertures les jours fériés pour les c - Territoires Publics - Présentation du rapport sur les actions entreprises à la suite des observations de la Chambre Régi
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Délibérations (8)

📄 Autres decisions 4 délibérations
2024

Rapport dobservations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de Rennes Métropole - Gouvernance et situation financière - Exercices 2016 et suivants

2024

Approbation de la modification des statuts du Syrenor

2024

Encadrement des ouvertures exceptionnelles les dimanches et préconisation sur les ouvertures les jours fériés pour les commerces de détail en 2025

2024

Territoires Publics — Présentation du rapport sur les actions entreprises à la suite des observations de la Chambre Régionale des Comptes

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Création d'un poste d'adjoint du patrimoine à temps non c'omplet

🏛️ Administration 1 délibération
2024

Délibération autorisant le Maire à ester en j'ustice d'ans le c'adre d'es élections professionnelles 2024

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
2024

Rennes Métropole — Zones à Faibles Emissions Mobilité (ZFE-m) - Résultats de létude - Bilan de la consultation et projet darrêté

🌱 Environnement 1 délibération
2024

Rapport d'activités et de développement durable de Rennes Métropole - 2023

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