CM

17 octobre 2024

Montgermont 8 délibérations

8

délibérations

4

Autres decisions

1

Culture & Patrimoine

1

Administration

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (8)

Autres decisions 4 délibérations
2024

Rapport dobservations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de Rennes Métropole - Gouvernance et situation financière - Exercices 2016 et suivants

2024

Approbation de la modification des statuts du Syrenor

2024

Encadrement des ouvertures exceptionnelles les dimanches et préconisation sur les ouvertures les jours fériés pour les commerces de détail en 2025

2024

Territoires Publics — Présentation du rapport sur les actions entreprises à la suite des observations de la Chambre Régionale des Comptes

Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Création d'un poste d'adjoint du patrimoine à temps non c'omplet

Administration 1 délibération
2024

Délibération autorisant le Maire à ester en j'ustice dans le c'adre des élections professionnelles 2024

Transport & Mobilité 1 délibération
2024

Rennes Métropole — Zones à Faibles Emissions Mobilité (ZFE-m) - Résultats de létude - Bilan de la consultation et projet darrêté

Environnement 1 délibération
2024

Rapport d'activités et de développement durable de Rennes Métropole - 2023

📬 Suivre Montgermont

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.