Conseil municipal du 2024-03-14

Montgermont 14 mars 2024 8 délibérations
Document source

8

délibérations

4

Autres decisions

2

Environnement

1

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

8 délibérations - Budget annexe panneaux photovoltaïques_Affectation du résultat de fonctionnement 2023 - Syrenor_Désignation d'un délégué titulaire à la commission Ressources Humaines et d'un délégué suppléant à la commission - Composition des commissions communales - Instauration des indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS) - Indemnité de gardiennage de l'église_année 2024 - Budget annexe paneaux photovoltaïques_Approbation du compte de gestion 2023 - Affectation du résultat de fonctionnement 2023 - Approbation du Compte de Gestion 2023

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Délibérations (8)

📄 Autres decisions 4 délibérations
2024

Composition des commissions communales

2024

Indemnité de gardiennage de l'église_année 2024

2024

Affectation du résultat de fonctionnement 2023

2024

Approbation du Compte de Gestion 2023

🌱 Environnement 2 délibérations
2024

Budget annexe panneaux photovoltaïques_Affectation du résultat de fonctionnement 2023

2024

Budget annexe paneaux photovoltaïques_Approbation du compte de gestion 2023

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

Syrenor_Désignation d'un délégué titulaire à la commission Ressources Humaines et d'un délégué suppléant à la commission Point Accueil Emploi

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Instauration des indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS)

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