CM

5 novembre 2024

Monthault 7 délibérations

7

délibérations

3

Finances & Budget

2

Autres decisions

1

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (7)

Finances & Budget 3 délibérations
51

DELIBERATION 051/2024 — Validation des tarifs de la salle polyvalente pour l'année 2025

52

DELIBERATION 052/2024 — Validation de la participation financière au repas des ainés

53

DELIBERATION 053/2024 — Validation du devis ENEDIS concernant le raccordement à linstallation de production solaire sur le bâtiment des services techniques

Autres decisions 2 délibérations
54

DELIBERATION 054/2024 — Validation de la convention avec le FGDON 35 pour la période de 2025 à 2028

57

DELIBERATION 057/2024 — Validation du rapport triennal relatif à lartificialisation des sols

Urbanisme & Travaux 1 délibération
55

DELIBERATION 055/2024 — Validation du CCTP de maitrise doeuvre pour le projet de requalification d'espaces publics en centre bourg de Monthault

Ressources humaines 1 délibération
56

DELIBERATION 056/2024 — Création d'un poste dagent recenseur

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