Conseil municipal du 2024-11-05

Monthault 5 novembre 2024 7 délibérations
Document source

7

délibérations

3

Finances & Budget

2

Autres decisions

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

7 délibérations - DELIBERATION 057/2024- Validation du rapport triennal relatif à l'artificialisation des sols. - DELIBERATION 056/2024 - Création d'un poste d'agent recenseur - DELIBERATION 055/2024 - Validation du CCTP de maitrise d'oeuvre pour le projet de requalification d'espaces publics en c - DELIBERATION 054/2024 - Validation de la convention avec le FGDON 35 pour la période de 2025 à 2028 - DELIBERATION 052/2024 - Validation de la participation financière au repas des ainés - DELIBERATION 053/2024 - Validation du devis ENEDIS concernant le raccordement à l'installation de production solaire sur - DELIBERATION 051/2024 - Validation des tarifs de la salle polyvalente pour l'année 2025.

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Délibérations (7)

💶 Finances & Budget 3 délibérations
51

DELIBERATION 051/2024 — Validation des tarifs de la salle polyvalente pour l'année 2025.

52

DELIBERATION 052/2024 — Validation de la participation financière au repas des ainés

53

DELIBERATION 053/2024 — Validation du devis ENEDIS concernant le raccordement à l'installation de production solaire sur le bâtiment des services techniques

📄 Autres decisions 2 délibérations
54

DELIBERATION 054/2024 — Validation de la convention avec le FGDON 35 pour la période de 2025 à 2028

57

DELIBERATION 057/2024 — Validation du rapport triennal relatif à l'artificialisation des sols.

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
55

DELIBERATION 055/2024 — Validation du CCTP de maitrise d'oeuvre pour le projet de requalification d'espaces publics en centre bourg de Monthault

👥 Ressources humaines 1 délibération
56

DELIBERATION 056/2024 — Création d'un poste d'agent recenseur

WEB megalis:2024:13316:2024-11-05
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