Conseil municipal du 2024-05-14

Monthault 14 mai 2024 9 délibérations
Document source

9

délibérations

4

Éducation

3

Autres decisions

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

9 délibérations - DELIBERATION 0031/2024 - REMPLACE ET ANNULE DELIBERATION 031/2024 - ERREUR MATERIEL - - Validation du devis de la sociét - DELIBERATION 34/2024 - Location appartement 1 rue des écoles au 19 juin 2024 - DELIBERATION 33/2024 - Demande de subvention au titre du fonds de développement des communes FDC 2024 auprès de Fougères - DELIBERATION 32/2024 - Demande de subvention au titre du fonds de compensation de la DGF 2024 aupres de Fougères Agglomé - DELIBERATION 31/2024 - Validation du devis de la société SUNWEST pour la fourniture et la pose d'un système photovoltaïq - DELIBERATION 029/2024 Participation aux charges de fonctionnement de l'école publique de Saint Georges de Reintembault p - DELIBERATION 028/2024 - Participation aux charges de fonctionnement de l'école privée de Louvigné du Désert pour l'année - DELIBERATION 030/2024 Participation aux charges de fonctionnement du RPI des Portes de Bretagne de Saint Georges de REIN - DELIBERATION 027/2024 Participation aux charges de fonctionnement de l'école publique de Louvigné du Désert pour l'année

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Délibérations (9)

🎓 Éducation 4 délibérations
27

DELIBERATION 027/2024 Participation aux charges de fonctionnement de l'école publique de Louvigné du Désert pour l'année 2023 - 2024

28

DELIBERATION 028/2024 — Participation aux charges de fonctionnement de l'école privée de Louvigné du Désert pour l'année 2023 - 2024

29

DELIBERATION 029/2024 Participation aux charges de fonctionnement de l'école publique de Saint Georges de Reintembault pour l'année 2023 - 2024

34

DELIBERATION 34/2024 — Location appartement 1 rue des écoles au 19 juin 2024

📄 Autres decisions 3 délibérations
30

DELIBERATION 030/2024 Participation aux charges de fonctionnement du RPI des Portes de Bretagne de Saint Georges de REINTEMBAULT pour l'année 2023 - 2024

31

DELIBERATION 31/2024 — Validation du devis de la société SUNWEST pour la fourniture et la pose d'un système photovoltaïque sur l'atelier communal pour un montant de 28 000,00 HT

3102

DELIBERATION 0031/2024 — REMPLACE ET ANNULE DELIBERATION 031/2024 - ERREUR MATERIEL - - Validation du devis de la société SUNWEST pour la fourniture et la pose d'un système photovoltaïque sur l'atelie

💶 Finances & Budget 2 délibérations
32

DELIBERATION 32/2024 — Demande de subvention au titre du fonds de compensation de la DGF 2024 aupres de Fougères Agglomération.

33

DELIBERATION 33/2024 — Demande de subvention au titre du fonds de développement des communes FDC 2024 auprès de Fougères Agglomération.

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