22 janvier 2024
14
délibérations
5
Urbanisme & Travaux
3
Ressources humaines
3
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
Deliberation 2024 — 12 Retrocession des Espaces Communs dans les Lotissements « le Cormier 3 et 4 »
Deliberation 2024 — 11 Adoption Convention Doccupation Temporaire du Domaine Public par L'association Ordre de Malte
Deliberation 2024 — 10 Adoption Convention Pluriannuelle Subvention avec l' Alerte Sportive de Montlouis
Deliberation 2024 — 06 : Adoption Convention Partenariat avec le Gip Recia Portant sur la Grc (gestion de la Relation Citoyen)
Deliberation 2024 — 04 Adoption Convention entre lOt et la Ville pour le Depot Vente D'un Livre
Deliberation 2024 — 09 Dcrh Modification D'un Poste Dagent D'entretien des Espaces Verts
Deliberation 2024 — 08 Dcrh Modification du Temps de Travail D'un Poste Dassistante Administrative et Comptable A la Dvl
Deliberation 2024 — 07 Dcrh Modification D'un Poste Dagent de Police Municipale
Deliberation 2024 — 03 Subventions aux Associations pour Lannee 2024 Complement
Deliberation 2024 — 02 Tarifs des Services Publics Municipaux Locations de Salles A Compter du 1/2/2024
Deliberation 2024 — 01 Modification de Natures Comptables Suite Mise A Jour des Nomenclatures M57 et M49 au 1/1/2024
Deliberation 2024 — 14 Vente de 3 Maisons Dhabitation Situees aux 3, 5 et 7 Avenue Paul-Louis Courier A la Sccv « Nuances »
Deliberation 2024 — 05 Rapport 2022 Service Public Prevention et Gestion des Dechets Menagers et Assimiles
Convention Communale de Coordination Police Municipale et Forces Securite Etat
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