17 mars 2025
14
délibérations
5
Finances & Budget
3
Ressources humaines
2
Urbanisme & Travaux
Synthèse
Résumé intelligent disponible
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Débloquer Montlouis — 9 €/moisDélibérations (14)
Deliberation 2025 — 15 Subvention aux Associations - Complement
Deliberation 2025 — 16 Admission en Non Valeur - Creances Eteintes
Deliberation 2025 — 14 Subvention aux Associations - Modification du Montant Attribue A Asm Club de Tir
Deliberation 2025 — 13 Fixation des Taux dImposition 2025
Deliberation 2025 — 12 Attribution de Compensations 2025 de la Tev
Deliberation 2025 — 18 Dcrh - Ajustement du Regime Indemnitaire de la Police Municipale
Deliberation 2025 — 19 Dcrh - Indemnite Forfaitaire pour des Fonctions Essentiellement Itinerantes
Deliberation 2025 — 17 Dcrh - Modification du Tabl'eau des Effectifs
Deliberation 2025 — 25 Acquisition Parcelles Cadastrees Bo 6-7 5 Rue de la Croix Blanche
DELIBERATION 2025 — 24 AVIS PLUi
Deliberation 2025 — 23 Approbation de la Convention de Portage de Projet Citeo avec la Tev
Deliberation 2025 — 22 Approbation Convention avec la Sepant - Inventaire de la Biodiversite Communale
Deliberation 2025 — 21 Modification des Statuts du Sieil
Deliberation 2025 — 20 Participation aux Frais de Scolarite - Rentree 2025-2026
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