25 novembre 2024
18
délibérations
6
Autres decisions
5
Environnement
4
Finances & Budget
Synthèse
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Débloquer Montlouis — 9 €/moisDélibérations (18)
Deliberation 2024 — 118 Adoption Convention avec la Sccv Nuances
Deliberation 2024 — 116 Adoption Convention Portail Numerique
Deliberation 2024 — 115 Adoption de la Convention avec le Comite Entraide A la Mas
Deliberation 2024 — 113 Adoption du Protocole Transactionnel avec le Parapheur
Deliberation 2024 — 111 Admission Non_valeur Annule et Remplace la Deliberation 2024-80
Deliberation 2024 — 110 Fonds Concours Cctev - Acoustique Salle Jean Zay
Deliberation 2024 — 119 Achat Parcelles A lIndivision Mignon
Deliberation 2024 — 117 Achat Parcelle A lIndivision Beneston
Deliberation 2024 — 112 Signature du Protocole de Rappel A lOrdre
Deliberation 2024 — 106 Demande Fonds Concours Cctev - Piste Cyclable Thuisseau
Deliberation 2024 — 103 DM 1 2024 Budget Annexe Eau
Deliberation 2024 — 114 Dcrh Adhesion Contrat de Groupe Assurance
Deliberation 2024 — 105 Dob 2025 Tous Budgets
Deliberation 2024 — 104 DM 1 2024 Budget Annexe Assainissement
Deliberation 2024 — 102 DM 1 2024 Budget Principal
Deliberation 2024 — 108 Fonds Concours Cctev - Travaux Ecole Arcadine
Deliberation 2024 — 107 Fonds Concours Cctev - Travaux Ecole Ferry
Deliberation 2024 — 109 Fonds Concours Cctev - Videoprotection Office du Tourisme
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