Conseil municipal du 2024-09-30
22
délibérations
8
Autres decisions
5
Finances & Budget
4
Environnement
Synthèse
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Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (22)
DELIBERATION 2024 — 100 APPROBATION DE LA CONVENTION AVEC LA LPO
DELIBERATION 2024 — 97 DENOMINATION CHEMIN YM 49 ACCES BIOTOPE ET LA CUMA
DELIBERATION 2024 — 96 DENOMINATION DE L'ILOT B6 AUX HAUTS DE MONTLOUIS
DELIBERATION 2024 — 94 CONVENTION TRIPARTITE VILLE DE MONTLOUIS CINE OFF GRAPPE DOREE
DELIBERATION 2024 — 89 DCRH RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU CABINET A LA TEV
DELIBERATION 2024 — 88 REFERENT DEONTOLOGUE
DELIBERATION 2024 — 87 CRÉATION DUNE COMMISSION DAPPEL DOFFRES AD HOC
DELIBERATION 2024 — 80 ADMISSION EN NON VALEUR
DELIBERATION 2024 — 93 VERSEMENT DE SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS AYANT PARTICIPE A UN ÉTÉ POUR TOUS
DELIBERATION 2024 — 86 MODIFICATION DE L'ECHEANCIER SUBVENTION DE LA PASSERELLE
DELIBERATION 2024 — 85 ECRITURE ORDRE NON BUDGETAIRE SUR_EMPRUNT
DELIBERATION 2024 — 84 FIXATION DES TARIFS DE L'ASSAINISSEMENT ANNEE 2025
DELIBERATION 2024 — 81 SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS COMPLEMENT RAID DES ALIZEES
DELIBERATION 2024 — 101 TARIFS DE PRODUCTION DES PLANTS PARCS ET JARDINS
DELIBERATION 2024 — 95 ECHANGE DE PARCELLES ENTRE LA VILLE ET MONSIEUR DENIS
DELIBERATION 2024 — 91 DCRH MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
DELIBERATION 2024 — 83 FIXATION DES TARIFS DE L'EAU ANNEE 2025
DELIBERATION 2024 — 92 ADOPTION DE LA CONVENTION DE DELEGATION DES TRANSPORTS SCOLAIRE AVEC LA REGION
DELIBERATION 2024 — 98 DENOMINATION DE LA PLAINE SPORTIVE
DELIBERATION 2024 — 99 MODIFICATION 1 DU DOSSIER DE REALISATION ET PROGRAMME DES EQUIPEMENTS PUBLICS ZAC HAUTS DE MONTLOUIS
DELIBERATION 2024 — 90 DCRH PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE
DELIBERATION 2024 — 82 REMBOURSEMENT DE FRAIS AVANCES PAR LE PERSONNEL COMMUNAL
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