Conseil municipal du 2024-01-22

Montlouis 22 janvier 2024 14 délibérations
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14

délibérations

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Autres decisions

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Sécurité

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Finances & Budget

Résumé

Synthèse

14 délibérations - DELIBERATION 2024-14 VENTE DE 3 MAISONS DHABITATION SITUEES AUX 3, 5 ET 7 AVENUE PAUL-LOUIS COURIER A LA SCCV « NUANCES  - DELIBERATION 2024-12 RETROCESSION DES ESPACES COMMUNS DANS LES LOTISSEMENTS « LE CORMIER 3 ET 4 » - DELIBERATION 2024-11 ADOPTION CONVENTION DOCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC PAR LASSOCIATION ORDRE DE MALTE - DELIBERATION 2024-10 ADOPTION CONVENTION PLURIANNUELLE SUBVENTION AVEC L' ALERTE SPORTIVE DE MONTLOUIS - DELIBERATION 2024-09 DCRH MODIFICATION DUN POSTE DAGENT DENTRETIEN DES ESPACES VERTS - DELIBERATION 2024-08 DCRH MODIFICATION DU TEMPS DE TRAVAIL DUN POSTE DASSISTANTE ADMINISTRATIVE ET COMPTABLE A LA DVL - DELIBERATION 2024-07 DCRH MODIFICATION DUN POSTE DAGENT DE POLICE MUNICIPALE - DELIBERATION 2024-06 : ADOPTION CONVENTION PARTENARIAT AVEC LE GIP RECIA PORTANT SUR LA GRC (GESTION DE LA RELATION CITO - DELIBERATION 2024-05 RAPPORT 2022 SERVICE PUBLIC PREVENTION ET GESTION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES - DELIBERATION 2024-04 ADOPTION CONVENTION ENTRE L'OT ET LA VILLE POUR LE DEPOT VENTE DUN LIVRE - DELIBERATION 2024-03 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS POUR LANNEE 2024 COMPLEMENT - DELIBERATION 2024-02 TARIFS DES SERVICES PUBLICS MUNICIPAUX LOCATIONS DE SALLES A COMPTER DU 1/2/2024 - DELIBERATION 2024-01 MODIFICATION DE NATURES COMPTABLES SUITE MISE A JOUR DES NOMENCLATURES M57 ET M49 AU 1/1/2024 - CONVENTION COMMUNALE DE COORDINATION POLICE MUNICIPALE ET FORCES SECURITE ETAT

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Délibérations (14)

📄 Autres decisions 4 délibérations
24

DELIBERATION 2024 — 14 VENTE DE 3 MAISONS DHABITATION SITUEES AUX 3, 5 ET 7 AVENUE PAUL-LOUIS COURIER A LA SCCV « NUANCES »

24

DELIBERATION 2024 — 09 DCRH MODIFICATION DUN POSTE DAGENT DENTRETIEN DES ESPACES VERTS

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DELIBERATION 2024 — 08 DCRH MODIFICATION DU TEMPS DE TRAVAIL DUN POSTE DASSISTANTE ADMINISTRATIVE ET COMPTABLE A LA DVL

24

DELIBERATION 2024 — 04 ADOPTION CONVENTION ENTRE L'OT ET LA VILLE POUR LE DEPOT VENTE DUN LIVRE

🛡️ Sécurité 2 délibérations
24

DELIBERATION 2024 — 07 DCRH MODIFICATION DUN POSTE DAGENT DE POLICE MUNICIPALE

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CONVENTION COMMUNALE DE COORDINATION POLICE MUNICIPALE ET FORCES SECURITE ETAT

💶 Finances & Budget 2 délibérations
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DELIBERATION 2024 — 03 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS POUR LANNEE 2024 COMPLEMENT

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DELIBERATION 2024 — 02 TARIFS DES SERVICES PUBLICS MUNICIPAUX LOCATIONS DE SALLES A COMPTER DU 1/2/2024

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
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DELIBERATION 2024 — 12 RETROCESSION DES ESPACES COMMUNS DANS LES LOTISSEMENTS « LE CORMIER 3 ET 4 »

🤝 Vie associative 1 délibération
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DELIBERATION 2024 — 11 ADOPTION CONVENTION DOCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC PAR LASSOCIATION ORDRE DE MALTE

Sport 1 délibération
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DELIBERATION 2024 — 10 ADOPTION CONVENTION PLURIANNUELLE SUBVENTION AVEC L' ALERTE SPORTIVE DE MONTLOUIS

🏛️ Administration 1 délibération
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DELIBERATION 2024 — 06 : ADOPTION CONVENTION PARTENARIAT AVEC LE GIP RECIA PORTANT SUR LA GRC (GESTION DE LA RELATION CITOYEN)

❤️ Social & Santé 1 délibération
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DELIBERATION 2024 — 05 RAPPORT 2022 SERVICE PUBLIC PREVENTION ET GESTION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES

🌱 Environnement 1 délibération
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DELIBERATION 2024 — 01 MODIFICATION DE NATURES COMPTABLES SUITE MISE A JOUR DES NOMENCLATURES M57 ET M49 AU 1/1/2024

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