23 avril 2023
2
délibérations
1
Sport
1
Urbanisme & Travaux
Séance du 23 avril 2023 portant sur 2 délibérations à caractère administratif et technique, adoptées sans mention de vote contesté.
Transport
Autorisation de signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public entre la Ville et TaM (Transports en commun de l'agglomération de Montpellier), portant sur la mise à disposition de locaux à l'Ancien Hôtel de Ville.
Urbanisme
Autorisation de signature d'une convention de participation aux équipements publics dans le cadre de la ZAC Pompignane (lot JCD), concernant plusieurs parcelles cadastrales (CS211b, CS211c, CS213d, CS213f, CS222g, CS228).
Délibérations (2)
Convention d'occupation temporaire du domaine public avec TaM – locaux Ancien Hôtel de Ville
Convention de participation aux équipements publics – ZAC Pompignane, lot JCD
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