9 mai 2023
7
délibérations
2
Environnement
2
Autres decisions
1
Social & Santé
Séance du 9 mai 2023 réunissant 7 délibérations à caractère essentiellement administratif et réglementaire, sans débat notable rapporté.
Administration
Plusieurs délégations de signature accordées aux pôles Biodiversité/Agroécologie et Solidarités. Renouvellement des adhésions aux organismes nationaux pour 2023, et approbation d'un mandat spécial pour une mission opérationnelle à Bruxelles (24-25 avril 2023). Délégation d'officier d'état civil confiée à M. Mustapha Majdoul pour le 23 mai 2023.
Urbanisme
Autorisation de dépôt d'un permis de démolir pour une dépendance bâtie au 42 avenue Albert Einstein.
Environnement
Avenant au marché de régulation préventive des rongeurs et insectes (accord-cadre n°V2D0018ST).
Délibérations (7)
Délégations de signature — Pôle Biodiversité, Paysages, Agroécologie et Alimentation
Avenant au marché de régulation préventive des rongeurs et insectes (accord-cadre V2D0018ST)
Renouvellements d'adhésions à des organismes nationaux pour 2023
Mandat spécial — Mission opérationnelle à Bruxelles (24-25 avril 2023)
Délégations de signature — Pôle Solidarités
Délégation d'officier d'état civil à M. Mustapha Majdoul le 23 mai 2023
Autorisation de dépôt de permis de démolir - 42 avenue Albert Einstein
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