CM

4 juin 2023

Montpellier 91 délibérations

91

délibérations

20

Social & Santé

13

Culture & Patrimoine

12

Urbanisme & Travaux

⚡ Résumé

Ce conseil du 4 juin 2023 est particulièrement chargé avec 91 délibérations et décisions, toutes approuvées sans vote dissident mentionné, couvrant l'ensemble des compétences municipales de Montpellier.

Finances

Approbation du compte administratif 2022 et expérimentation de la certification des comptes locaux. Fixation des tarifs TLPE pour 2024.

Urbanisme

Lancement de la reconstruction du groupe scolaire Vasco de Gama/Jean Mermoz (quartier des Aubes). Approbation du dossier de réalisation de la ZAC Pompignane et agrément pour la ZAC Port Marianne (Îlot B à ACM Habitat). Demande de DUP pour le renouvellement urbain du quartier de la Mosson.

Social

Convention quadripartite État/Ville/Métropole/Fondation Abbé Pierre pour la résorption des bidonvilles. Prolongation du Plan Pauvreté à 2023. Nouvelles DSP pour les crèches Henri Salvador et Liselotte. Multiples dispositifs jeunesse (Bourse Initiatives, Carte Été Jeunes, Coup de Pouce) et vague de subventions associatives thématiques.

Sport

Le BMX skate-park international est officiellement baptisé Ronan Pointeau. Lancement de la première édition de la ZEST (Zone d'Événementiel Sportif Temporaire) et nouveau partenariat avec la Fédération Française de Cyclisme.

Culture

Mise à disposition de la Maison des Chœurs à cinq associations. Collecte de témoignages "Algérie" pour les Archives municipales. Partenariats internationaux : Alliance Française de Bethléem et Semaine de la Gastronomie à Tibériade.

Environnement

Adhésion au manifeste Farm to Fork (ICLEI) et convention de partenariat pour le Parc de Lunaret.

Sécurité

Évolution des effectifs et conventions d'escorte Police Municipale avec le MHR et le MHSC pour la saison 2023-2024.

RH

Création d'un collège de déontologie et de référents (déontologue, alerte éthique, laïcité). Renouvellement du partenariat avec L'Autre Cercle pour l'inclusion LGBT+. Modifications du tableau des emplois.

Délibérations (91)

Social & Santé 20 délibérations
142

Stratégie de résorption des bidonvilles — Convention État/Ville/Métropole/Fondation Abbé Pierre

143

Plan Pauvreté — Avenant de prolongation pour l'année 2023

147

Participation à l'expérimentation d'une Caisse alimentaire commune - Subvention

150

Charte des Terrains d'aventures du CEMEA

151

Projet 'Notre École, faisons — la ensemble' - Convention Ville/Éducation nationale (Fonds Innovation Pédagogique)

155

Modification du règlement de fonctionnement des Centres d'Accueil de Loisirs sans Hébergement

169

Convention de partenariat avec l'Établissement Français du Sang Occitanie

170

Bourse Initiatives Jeunes 2023

171

Carte Été Jeunes 2023 — Attribution à titre gratuit

172

Coup de Pouce Jeunes — Reconduction pour la saison 2023-2024

173

Crèche Henri Salvador — Délégation de service public à La Maison Bleue

174

Crèche Liselotte — Délégation de service public à la Mutualité Française Grand Sud

202

Subventions 'Accessibilité Universelle' — Exercice 2023

208

Subventions 'Droits des femmes' — Exercice 2023

209

Subventions 'Jeunesse' — Exercice 2023

210

Bourse Animation Jeunes — Subventions 'Jeunesse' - Exercice 2023

211

Subventions 'Lutte contre les discriminations' - Exercice 2023

212

Subventions 'Lutte contre les exclusions' - Exercice 2023

214

Subventions 'Réussite Éducative' — Exercice 2023

215

Subventions 'Santé' — Exercice 2023

Culture & Patrimoine 13 délibérations
154

Recueil 'Les Mystères de Montpellier' tome 14 - Partenariat pour La Comédie du Livre 2023

167

Convention de dépôt de la statue Poséidon au musée des moulages de l'Université Paul-Valéry

168

Collecte de témoignages 'Algérie' pour les Archives Municipales

187

Participation au 20e anniversaire de l'Alliance Française de Bethléem - Trio Tango

188

Participation à la Semaine de la Gastronomie Française à Tibériade (Israël)

204

Subventions 'Commémorations' — Exercice 2023

207

Modification des subventions 'Culture' — Exercices 2022 et 2023

213

Subventions 'Relations Internationales' — Exercice 2023

293

Mise à disposition de la Maison des Chœurs à la Fédération des Chœurs du Languedoc

294

Mise à disposition de la Maison des Chœurs à l'association Dante Alighieri

295

Mise à disposition de la Maison des Chœurs à L'Assemblée des Souffleurs

296

Mise à disposition de la Maison des Chœurs à l'association Hugues Reiner

297

Mise à disposition de la Maison des Chœurs à la MJC Teyran

Urbanisme & Travaux 12 délibérations
149

Démolition et reconstruction du groupe scolaire Vasco de Gama/Jean Mermoz - Lancement

166

Mission Grand Cœur — Actualisation de la commission et du règlement des aides TIA

177

Montpellier Grand Cœur — Subventions pour la rénovation des devantures de locaux d'activités

178

Opération Hauts de Jausserand — Cession foncière à SNC PINVILLE DEMAIN

179

ZAC Port Marianne République — Agrément Îlot B à ACM Habitat

180

Programme des Équipements Publics de la ZAC Pompignane

181

Dossier de réalisation de la ZAC Pompignane

182

Renouvellement urbain Mosson/Grand Mail — Demande de Déclaration d'Utilité Publique

183

Achèvement du Programme d'Aménagement d'Ensemble de l'Hôpital de l'Aiguelongue

184

Achèvement du Programme d'Aménagement d'Ensemble Aqueduc

185

Bail emphytéotique avec le SDIS 34 — ZAC de la Restanque

186

Droit de préemption urbain — Convention-cadre avec ACM Habitat - Bilan et prorogation

Finances & Budget 11 délibérations
140

Compte administratif et compte de gestion 2022 - Approbation

141

Expérimentation de la certification des comptes locaux - Exercice 2022

148

Indemnisation des fournisseurs de la Direction Politique Alimentaire - Protocole modificatif Pro à Pro

152

Caisse des Écoles publiques — Clôture du budget annexe et dissolution

153

Participation financière aux écoles privées sous contrat d'association - Année 2022-2023

201

Taxe Locale sur la Publicité Extérieure — Tarifs pour 2024

205

Subventions 'Artisanat' — Exercice 2023

206

Subventions 'Commerce' — Exercice 2023

219

Subventions 'Vie Associative' — Exercice 2023

220

Rapport d'activité 2022 de la Commission de Contrôle des Comptes

291

Convention de sponsoring avec le groupe Nexity pour le Pavillon Populaire - Don accepté

Autres decisions 9 délibérations
144

Feuille de route commerce de la Ville de Montpellier

145

Stratégie d'attractivité commerciale du centre-ville

156

Appel à projets pour la promotion de la laïcité - Lancement et composition du jury

165

Adhésion à France Médiation — Cotisations 2023

189

Groupement de commandes Ville/Métropole pour le RESAH - Avenant 1

194

Relations Ville/Métropole — Conventions de services communs - Avenant

221

Rapport d'activité 2022 de la Commission Consultative des Services Publics Locaux

222

Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes - Exercices 2015 et suivants

300

Mandat spécial — Mission opérationnelle au Portugal (27-30 mai 2023)

Sport 7 délibérations
157

Dénomination du 'BMX skate — park international de Montpellier Ronan Pointeau'

158

Montpellier fête le sport — Première édition de la ZEST

159

Convention — cadre de partenariat avec la Fédération Française de Cyclisme

199

Convention transitoire de gestion du parc automobile entre Ville et Métropole

200

Groupement de commandes pour l'achat de vélos à assistance électrique reconditionnés

217

Subventions 'Sports' — Exercice 2023

218

Subventions 'Partenariat Sports' — Exercice 2023

Sécurité 6 délibérations
160

Évolution des effectifs dédiés aux sécurités

161

Convention Police Municipale / Police Métropolitaine des Transports

162

Escortes Police Municipale pour le Montpellier Hérault Rugby - Saison 2023-2024

163

Escortes Police Municipale pour le MHSC — Saison 2023-2024

164

Interventions Police Municipale pour la sécurité routière dans les écoles - 2023-2024

193

Astreinte Sécurité Civile — Évolution des missions

Ressources humaines 6 délibérations
192

Astreinte CODIR — Modalités de mise en œuvre

195

Adhésion au club d'entreprises Face Hérault - Lutte contre les discriminations internes

196

Renouvellement du partenariat avec L'Autre Cercle pour l'inclusion des personnes LGBT+

197

Augmentation de la part agent pour les dons de la commission sociale du personnel

198

Modifications du Tableau des emplois et des effectifs

216

Subvention 'Ressources Humaines' — Exercice 2023

Environnement 3 délibérations
146

Adhésion au manifeste Farm to Fork du ICLEI

175

Parc de Lunaret — Convention de partenariat avec l'association GAMMES

203

Subvention 'Bien — être animal' - Exercice 2023

Administration 2 délibérations
176

Commission de sélection des chalets de Noël - Actualisation de la composition

223

Approbation du procès — verbal du Conseil municipal du 4 avril 2023

Numérique 1 délibération
190

Groupement de commandes permanent pour l'informatique entre Ville et Métropole

Éducation 1 délibération
191

Création du collège de déontologie des élus et des référents déontologue, alerte éthique et laïcité

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