4 juin 2023
91
délibérations
20
Social & Santé
13
Culture & Patrimoine
12
Urbanisme & Travaux
Ce conseil du 4 juin 2023 est particulièrement chargé avec 91 délibérations et décisions, toutes approuvées sans vote dissident mentionné, couvrant l'ensemble des compétences municipales de Montpellier.
Finances
Approbation du compte administratif 2022 et expérimentation de la certification des comptes locaux. Fixation des tarifs TLPE pour 2024.
Urbanisme
Lancement de la reconstruction du groupe scolaire Vasco de Gama/Jean Mermoz (quartier des Aubes). Approbation du dossier de réalisation de la ZAC Pompignane et agrément pour la ZAC Port Marianne (Îlot B à ACM Habitat). Demande de DUP pour le renouvellement urbain du quartier de la Mosson.
Social
Convention quadripartite État/Ville/Métropole/Fondation Abbé Pierre pour la résorption des bidonvilles. Prolongation du Plan Pauvreté à 2023. Nouvelles DSP pour les crèches Henri Salvador et Liselotte. Multiples dispositifs jeunesse (Bourse Initiatives, Carte Été Jeunes, Coup de Pouce) et vague de subventions associatives thématiques.
Sport
Le BMX skate-park international est officiellement baptisé Ronan Pointeau. Lancement de la première édition de la ZEST (Zone d'Événementiel Sportif Temporaire) et nouveau partenariat avec la Fédération Française de Cyclisme.
Culture
Mise à disposition de la Maison des Chœurs à cinq associations. Collecte de témoignages "Algérie" pour les Archives municipales. Partenariats internationaux : Alliance Française de Bethléem et Semaine de la Gastronomie à Tibériade.
Environnement
Adhésion au manifeste Farm to Fork (ICLEI) et convention de partenariat pour le Parc de Lunaret.
Sécurité
Évolution des effectifs et conventions d'escorte Police Municipale avec le MHR et le MHSC pour la saison 2023-2024.
RH
Création d'un collège de déontologie et de référents (déontologue, alerte éthique, laïcité). Renouvellement du partenariat avec L'Autre Cercle pour l'inclusion LGBT+. Modifications du tableau des emplois.
Délibérations (91)
Stratégie de résorption des bidonvilles — Convention État/Ville/Métropole/Fondation Abbé Pierre
Plan Pauvreté — Avenant de prolongation pour l'année 2023
Participation à l'expérimentation d'une Caisse alimentaire commune - Subvention
Charte des Terrains d'aventures du CEMEA
Projet 'Notre École, faisons — la ensemble' - Convention Ville/Éducation nationale (Fonds Innovation Pédagogique)
Modification du règlement de fonctionnement des Centres d'Accueil de Loisirs sans Hébergement
Convention de partenariat avec l'Établissement Français du Sang Occitanie
Bourse Initiatives Jeunes 2023
Carte Été Jeunes 2023 — Attribution à titre gratuit
Coup de Pouce Jeunes — Reconduction pour la saison 2023-2024
Crèche Henri Salvador — Délégation de service public à La Maison Bleue
Crèche Liselotte — Délégation de service public à la Mutualité Française Grand Sud
Subventions 'Accessibilité Universelle' — Exercice 2023
Subventions 'Droits des femmes' — Exercice 2023
Subventions 'Jeunesse' — Exercice 2023
Bourse Animation Jeunes — Subventions 'Jeunesse' - Exercice 2023
Subventions 'Lutte contre les discriminations' - Exercice 2023
Subventions 'Lutte contre les exclusions' - Exercice 2023
Subventions 'Réussite Éducative' — Exercice 2023
Subventions 'Santé' — Exercice 2023
Recueil 'Les Mystères de Montpellier' tome 14 - Partenariat pour La Comédie du Livre 2023
Convention de dépôt de la statue Poséidon au musée des moulages de l'Université Paul-Valéry
Collecte de témoignages 'Algérie' pour les Archives Municipales
Participation au 20e anniversaire de l'Alliance Française de Bethléem - Trio Tango
Participation à la Semaine de la Gastronomie Française à Tibériade (Israël)
Subventions 'Commémorations' — Exercice 2023
Modification des subventions 'Culture' — Exercices 2022 et 2023
Subventions 'Relations Internationales' — Exercice 2023
Mise à disposition de la Maison des Chœurs à la Fédération des Chœurs du Languedoc
Mise à disposition de la Maison des Chœurs à l'association Dante Alighieri
Mise à disposition de la Maison des Chœurs à L'Assemblée des Souffleurs
Mise à disposition de la Maison des Chœurs à l'association Hugues Reiner
Mise à disposition de la Maison des Chœurs à la MJC Teyran
Démolition et reconstruction du groupe scolaire Vasco de Gama/Jean Mermoz - Lancement
Mission Grand Cœur — Actualisation de la commission et du règlement des aides TIA
Montpellier Grand Cœur — Subventions pour la rénovation des devantures de locaux d'activités
Opération Hauts de Jausserand — Cession foncière à SNC PINVILLE DEMAIN
ZAC Port Marianne République — Agrément Îlot B à ACM Habitat
Programme des Équipements Publics de la ZAC Pompignane
Dossier de réalisation de la ZAC Pompignane
Renouvellement urbain Mosson/Grand Mail — Demande de Déclaration d'Utilité Publique
Achèvement du Programme d'Aménagement d'Ensemble de l'Hôpital de l'Aiguelongue
Achèvement du Programme d'Aménagement d'Ensemble Aqueduc
Bail emphytéotique avec le SDIS 34 — ZAC de la Restanque
Droit de préemption urbain — Convention-cadre avec ACM Habitat - Bilan et prorogation
Compte administratif et compte de gestion 2022 - Approbation
Expérimentation de la certification des comptes locaux - Exercice 2022
Indemnisation des fournisseurs de la Direction Politique Alimentaire - Protocole modificatif Pro à Pro
Caisse des Écoles publiques — Clôture du budget annexe et dissolution
Participation financière aux écoles privées sous contrat d'association - Année 2022-2023
Taxe Locale sur la Publicité Extérieure — Tarifs pour 2024
Subventions 'Artisanat' — Exercice 2023
Subventions 'Commerce' — Exercice 2023
Subventions 'Vie Associative' — Exercice 2023
Rapport d'activité 2022 de la Commission de Contrôle des Comptes
Convention de sponsoring avec le groupe Nexity pour le Pavillon Populaire - Don accepté
Feuille de route commerce de la Ville de Montpellier
Stratégie d'attractivité commerciale du centre-ville
Appel à projets pour la promotion de la laïcité - Lancement et composition du jury
Adhésion à France Médiation — Cotisations 2023
Groupement de commandes Ville/Métropole pour le RESAH - Avenant 1
Relations Ville/Métropole — Conventions de services communs - Avenant
Rapport d'activité 2022 de la Commission Consultative des Services Publics Locaux
Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes - Exercices 2015 et suivants
Mandat spécial — Mission opérationnelle au Portugal (27-30 mai 2023)
Dénomination du 'BMX skate — park international de Montpellier Ronan Pointeau'
Montpellier fête le sport — Première édition de la ZEST
Convention — cadre de partenariat avec la Fédération Française de Cyclisme
Convention transitoire de gestion du parc automobile entre Ville et Métropole
Groupement de commandes pour l'achat de vélos à assistance électrique reconditionnés
Subventions 'Sports' — Exercice 2023
Subventions 'Partenariat Sports' — Exercice 2023
Évolution des effectifs dédiés aux sécurités
Convention Police Municipale / Police Métropolitaine des Transports
Escortes Police Municipale pour le Montpellier Hérault Rugby - Saison 2023-2024
Escortes Police Municipale pour le MHSC — Saison 2023-2024
Interventions Police Municipale pour la sécurité routière dans les écoles - 2023-2024
Astreinte Sécurité Civile — Évolution des missions
Astreinte CODIR — Modalités de mise en œuvre
Adhésion au club d'entreprises Face Hérault - Lutte contre les discriminations internes
Renouvellement du partenariat avec L'Autre Cercle pour l'inclusion des personnes LGBT+
Augmentation de la part agent pour les dons de la commission sociale du personnel
Modifications du Tableau des emplois et des effectifs
Subvention 'Ressources Humaines' — Exercice 2023
Adhésion au manifeste Farm to Fork du ICLEI
Parc de Lunaret — Convention de partenariat avec l'association GAMMES
Subvention 'Bien — être animal' - Exercice 2023
Commission de sélection des chalets de Noël - Actualisation de la composition
Approbation du procès — verbal du Conseil municipal du 4 avril 2023
Groupement de commandes permanent pour l'informatique entre Ville et Métropole
Création du collège de déontologie des élus et des référents déontologue, alerte éthique et laïcité
📬 Suivre Montpellier
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.