11 juin 2023
4
délibérations
2
Culture & Patrimoine
1
Autres decisions
1
Sport
Ce conseil municipal présente 4 délibérations (numérotées 266, 267, 304 et 307 — extrait partiel), adoptées sans mention de vote contradictoire, portant sur des marchés publics, les transports et la vie culturelle.
Transport
Attribution d'un marché auprès de la Centrale d'Achat du Transport Public (CATP) pour l'achat de véhicules 2 et 3 roues (équipements et pièces détachées).
Administration
Signature d'un avenant n°1 au marché subséquent n°4 dans le cadre de l'accord-cadre n°5D004998192.
Culture
Convention de partenariat avec le GIE SERM SA3M pour le soutien du financement du Festival ART2RUE, organisé par les Maisons pour Tous. Autorisation d'occupation du domaine public accordée à la production Filmanomades.
Délibérations (4)
Convention de partenariat avec GIE SERM SA3M pour le financement du Festival ART2RUE
Autorisation d'occupation du domaine public à la production Filmanomades
Avenant n°1 au marché subséquent n°4 de l'accord-cadre n°5D004998192
Marché CATP pour achat de véhicules 2 et 3 roues, équipements et pièces détachées
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