17 juillet 2023

NPNRU Mosson — Pôle éducatif des Halles : dépôt et octroi des autorisations d'urbanisme

Acquisition du lot 3 copropriété 106 avenue de Toulouse

Acquisition d'un lot de copropriété SERM - 28 rue de la Méditerranée

Périmètre de sauvegarde du commerce et artisanat de proximité - rétrocession de baux commerciaux

Montpellier Grand Cœur — aide à la rénovation des devantures de locaux d'activités

Celleneuve — ravalement obligatoire des façades 2022-2026 - attribution de subventions

ZAC Port Marianne Mas de Barlet — agrément Kaufman & Broad / Réside Études sur lot A1

ZAC Port Marianne Mas de Barlet — agrément COGEDIM sur lot A2

Renouvellement urbain Pompignane — concession SA3M avec garantie d'emprunt

Déclassement parcelles rue Michel Vernière

Autorisation d'urbanisme sur parcelles rue Michel Vernière

Aliénation de parcelles Place de Chine / rue du Chengdu au bénéfice d'ACM Habitat

Déclassement du domaine public rue Louise Michel - ZAC de la Pompignane

Salle Avicenne — avenant au bail emphytéotique (parcelle KV 341)

Parc Montcalm — résidence étudiante - convention d'occupation avec CDC Habitat Social

Groupement de commandes pour l'aménagement et équipement de véhicules

Plan Bien Vieillir — candidature au label Ville Amie des Aînés

Soutien Ukraine — partenariat Oblast de Lviv et vacances-répit pour enfants ukrainiens

Convention cadre 2023 — 2030 "Une seule santé" avec 11 établissements de recherche

Rapport 2022 de la Commission Communale pour l'Accessibilité

CTAIR — appel à projets pour l'apprentissage du français par les réfugiés

Attribution de subventions thématique "Lutte contre les exclusions" 2023

Subvention à l'association "Avec Toits" — logement transitoire en bidonvilles rue du Petit Scel

Dotation Politique de la Ville 2023 — convention État / Métropole / Ville

Attribution de subventions dans le cadre du contrat de ville 2023

Accueils de Loisirs Associatifs — avenant n°1 aux conventions de financement

Territoires Numériques Éducatifs (TNE34) - règlement financier du Département de l'Hérault

Subvention à l'association Césam migration Santé - thématique "Enfance" 2023

Attribution de subventions thématique "Accessibilité Universelle" 2023

Attribution de subventions thématique "Droits des femmes" 2023

Mise à disposition de locaux scolaires pour les ALSH - année scolaire 2023-2024

Exonération redevances de terrasses et concessions municipales - travaux Comédie-Esplanade

Indemnisation des fournisseurs de denrées et repas de la Direction de la Politique Alimentaire

Protocole transactionnel avec la CCI Hérault

Attribution de subvention thématique "Relations Internationales" 2023

Reprise et affectation du résultat 2022 — Budget de la Ville

Budget supplémentaire 2023 de la Ville de Montpellier

Tarifs de la Ville de Montpellier - Année 2023

Modification du taux de majoration de la cotisation sur les résidences secondaires

SERM — création d'une filiale SCCV Jacou Pinède

SERM — création d'une filiale SNC Triangle

Rapports annuels des administrateurs — exercice 2022

Rapports annuels des délégataires de service public - exercice 2022

Première Biennale Europe — Afrique - convention SCIC Tropisme et Institut français

Stratégie culture et patrimoine de la Ville et de la Métropole

Candidature Montpellier 2028 Capitale Européenne de la Culture - stratégie second tour

Subvention en nature à l'association Montpellier 2028 via l'Imprimerie Municipale

Attribution de subventions thématique "Culture"

Cinéma sous les étoiles — convention de partenariat Ville / Métropole

Espace Saint — Ravy - modification des modalités de fonctionnement

Convention de mise à disposition avec l'association Jazz Action Montpellier

Futurapolis Santé — convention co-organisation avec Le Point (7e édition)

Forum "Le Monde Nouveau" — convention co-organisation avec Midi-Libre (4e édition)

Délégations de signature Pôle Petite Enfance

Intérim Pôle Relations Usagers — Pia Konitz (31 juillet - 28 août 2023)

Intérim Service Communal Hygiène et Santé - Pascale Berthomme (18 juillet - 25 août 2023)

Suppléance de Sébastien Cote par Michel Aslanian (20 juillet - 22 août 2023)

Groupement de commandes pour vêtements professionnels et équipements de protection individuelle

Adoption du règlement de protection fonctionnelle des élus et des agents

Modification du tableau des emplois et des effectifs

Recours au dispositif des apprentis — modification du tableau des effectifs

Décision d'ester en justice — requête RH n°2303768-3

Plan 1000 nouveaux dojos Paris 2024 — convention mise à disposition avec la FF Judo

Convention cadre de partenariat avec la Fédération Française de Basket-Ball

Convention cadre de partenariat avec la Fédération Française de Tennis de Table

Stade Bruno — Martini - protocole transactionnel avec la société Laquet

Appel à projets investissement activités physiques et sportives 2023-2024

Attribution de subventions thématique "Sports" 2023

Opération chèques parkings — convention Ville / Métropole / CCI Hérault

Groupement de commandes pour l'achat de matériels d'entretien des sols et vitrages

Groupement de commandes pour maintenance des équipements de production de froid

Représentations du Conseil municipal — désignations

Comptes — rendus annuels à la collectivité (CRAC) - avenants 2022

Mission opérationnelle à Bruxelles (25 — 27 juin 2023)

Lutte contre la précarité énergétique dans les QPV 2023-2024 - partenariat Enedis, ACM Habitat et associations

Subvention à l'Association des Jardins Familiaux du Rieu Coulon

Attribution de subvention thématique "Bien-être animal" 2023

Attribution de subventions thématique "Écologie Urbaine" 2023

Police Municipale — recours à l'engagement de Servir

Adhésion au Haut Comité Français pour la Résilience Nationale

Groupement de commandes pour matériels et vêtements de Police Municipale

Avenant au marché d'accueil et sécurité dans les bâtiments communaux - révision de prix

Approbation du procès — verbal du Conseil municipal du 5 juin 2023