27 août 2023
8
délibérations
3
Culture & Patrimoine
2
Ressources humaines
1
Sécurité
Séance administrative du 27 août 2023 composée de 8 actes (1 arrêté, 7 décisions du maire), sans grandes délibérations budgétaires ni votes du conseil — une session essentiellement procédurale de fin d'été.
Sécurité
Fermeture exceptionnelle du square Louis Boffet jusqu'au 3 septembre 2023 en raison de problèmes d'insalubrité et de troubles à l'ordre public.
Culture
Trois conventions culturelles actées : partenariat avec l'agence Effervescence pour l'organisation du Brunch Electronik 2023, et deux mises à disposition de la Maison des Chœurs — au profit des associations Collectif Yao (21 juillet) et Ekho Chœur de Chambre (25-26 août).
Social
Conventions de mise à disposition de locaux scolaires pour des associations pour l'année 2023-2024, avec approbation des subventions en nature.
RH / Contentieux
Trois décisions d'ester en justice : une affaire commerciale (SARL TGT Le Victoria) et deux requêtes en matière de ressources humaines (indemnitaire et référé provision).
Délibérations (8)
Convention de partenariat avec l'agence Effervescence pour le Brunch Electronik 2023
Mise à disposition de la Maison des Chœurs à l'association Collectif Yao (21 juillet 2023)
Mise à disposition de la Maison des Chœurs à l'association Ekho Chœur de Chambre (25-26 août 2023)
Action en justice : requête RH n°2304266-8 (tribunal administratif)
Action en justice : requête indemnitaire et référé provision RH (n°2304429-3 et n°2304428-3)
Fermeture exceptionnelle du square Louis Boffet jusqu'au 3 septembre 2023 (insalubrité et troubles à l'ordre public)
Action en justice : référé suspension contre la SARL TGT Le Victoria
Conventions de mise à disposition de locaux scolaires pour des associations (année 2023-2024)
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