21 septembre 2023
5
délibérations
3
Urbanisme & Travaux
2
Culture & Patrimoine
Ce conseil municipal du 21 septembre 2023 comporte 5 délibérations (arrêtés et décisions exécutives), sans vote délibératif enregistré — il s'agit principalement d'actes administratifs de gestion courante.
Urbanisme
Trois dossiers fonciers sont traités : l'approbation du cahier des charges pour la cession du lot 1e « Aquitaine » dans la ZAC de la Cité créative au groupement Axis/The Babel Community, ainsi que l'exercice du droit de préemption urbain sur deux biens — une maison au 74 avenue de Toulouse (propriété Chenelot) et un immeuble au 8 allée Antonin Chauliac (SCI L'Esplanade).
Culture
Deux marchés liés à l'animation lumineuse de la ville sont actés : l'attribution de lots pour la conception artistique de « Cœur de Ville en Lumières 2023 » (lots 1, 3, 4, 5 et 6) et l'attribution du marché de location et pose des illuminations de Noël 2023.
Délibérations (5)
ZAC Cité créative — Cession lot 1e « Aquitaine » à Axis/The Babel Community
Droit de préemption urbain — Maison 74 avenue de Toulouse (propriété Chenelot)
Droit de préemption urbain — Immeuble 8 allée Antonin Chauliac (SCI L'Esplanade)
Marché conception artistique « Cœur de Ville en Lumières 2023 » - Attribution lots 1,3,4,5,6
Marché location et pose des illuminations de Noël 2023 - Attribution
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